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220 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

Date

1793

Cote

L/183

Résultat n°2

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/661

Résultat n°3

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/28

Résultat n°4
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Date

1794-1795

Cote

18FI/2402

Résultat n°5

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

Date

1790-1792

Cote

L/242

Résultat n°6

Représentants du peuple. - Correspondance avec André Dumont, André Crassous, Charles Delacroix et Musset concernant : l'hospice de Petit-Bourg, une manifestation à Sainte-Geneviève-des-Bois, les gardiens des scellés des émigrés, le curé de Lisses, le curé de Cheptainville, la location de presbytères, des scellés à Etiolles, les jardiniers de M. de Neufville, la forêt de Sénart, des plaintes d'anciens gardes du comte de Provence et de la propriété de Villeroy. [2 cachets (Crassous)].

Date

1793-1794

Cote

L/21

Résultat n°7

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/236

Résultat n°8

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/33

Résultat n°9

Histoire religieuse du district de CORBEIL sous la Révolution, thèse principale de doctorat commencée le 20 août 1951 : prises de notes, éléments de rédaction, deuxième rédaction provisoire.

Date

s.d

Cote

46J/3

Résultat n°10

Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

Date

1793

Cote

L/227

Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

Date

1799

Cote

L/695

Résultat n°12

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Date

1790-1795

Cote

L/218

Résultat n°13

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

Date

1793-1794

Cote

L/185

Résultat n°14

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/26

Résultat n°15

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192

Résultat n°16

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/205

Résultat n°17

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/24

Résultat n°18

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

Date

1792

Cote

L/240

Résultat n°19

Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

Date

1794-1795

Cote

L/187

Résultat n°20

BIANCHI, Serge. - Recherches sur la déchristianisation dans le district de Corbeil, 1793-1797. Thèse de doctorat de 3ème cycle, université de Paris I, 1976 [archives privées] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/269/9