Cinquième République (1958- )

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N° 229-237	Cote PER19/5	Date 1971	Lieu FRANCE	Type de document publication périodique
	Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique. N° 229-237
Résultat n°2	N° 1 à 3	Cote PER40/1	Date 1984-1985	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES... N° 1 à 3
Résultat n°3	Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).	Cote 96J/61	Date 1989-1990	Lieu PARIS Commune	Type de document plan, correspondance, pièce comptable, document photographique
	Contexte : JEAN FOUIN, architecte Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°4	Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.	Cote 1614W/698	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal d'infraction, registre
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°5	Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).	Cote 997W/141	Date 1957-1962	Lieu VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°6	Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.	Cote 1744W/149/1	Date 1998-1999	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°7	CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.	Cote 59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)	Date 1978	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8	N° 351 à 571	Cote PER68/2	Date 1990-1995	Lieu FRANCE	Type de document publication périodique
	Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique. N° 351 à 571
Résultat n°9	CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).	Cote 96J/728	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : JEAN FOUIN, architecte CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°10	Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.	Cote 1779W/4	Date 1969-1996	Lieu ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet... Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°11	Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.	Cote 1744W/392	Date 1978	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12	n°1-11	Cote PER792/1	Date 1993-1998	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document publication périodique
	Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique. n°1-11
Résultat n°13	Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).	Cote 1614W/460	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°14	janvier à avril	Cote PER328/25	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique. janvier à avril
Résultat n°15	Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.	Cote 1744W/155	Date 1981-1991	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document texte officiel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°16	ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).	Cote 1005W/131	Date 1977	Lieu ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE. ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°17	Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.	Cote 1744W/461	Date 1988	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°18	mars-avril	Cote REV56/39	Date 1976	Lieu FRANCE	Type de document publication périodique
	Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES... mars-avril
Résultat n°19	Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.	Cote 96J/241	Date 1974-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : JEAN FOUIN, architecte Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...
Résultat n°20	janvier à mai	Cote PER328/35	Date 1997	Lieu ESSONNE	Type de document publication périodique
	Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique. janvier à mai

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N° 229-237

N° 1 à 3

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

N° 351 à 571

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

n°1-11

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

janvier à avril

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

mars-avril

janvier à mai