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9 219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 229-237
Cote
PER19/5
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONNAISSANCE DES ARTS : périodique.

  • N° 229-237
Résultat n°2

N° 1 à 3
Cote
PER40/1
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

  • N° 1 à 3
Résultat n°3

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Cote
96J/61
 Date
1989-1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
plan, correspondance, pièce comptable, document photographique

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie...
Résultat n°4

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°5

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Cote
997W/141
 Date
1957-1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°6

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Cote
59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8

N° 351 à 571
Cote
PER68/2
 Date
1990-1995
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BONJOUR. JOURNAL DE PETITES ANNONCES : périodique.

  • N° 351 à 571
Résultat n°9

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Cote
96J/728
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de...
Résultat n°10

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12

n°1-11
Cote
PER792/1
 Date
1993-1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MEMOIRE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (LA) : périodique.

  • n°1-11
Résultat n°13

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Cote
1614W/460
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°14

janvier à avril
Cote
PER328/25
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à avril
Résultat n°15

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°16

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°17

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°18

mars-avril
Cote
REV56/39
 Date
1976
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

  • mars-avril
Résultat n°19

Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.

Cote
96J/241
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Maisons Paysannes de France, conseil d'administration...
Résultat n°20

janvier à mai
Cote
PER328/35
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : périodique.

  • janvier à mai