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Résultat n°1

N° 229-237

Date

1971

Cote

PER19/5

Résultat n°2

N° 1 à 3

Date

1984-1985

Cote

PER40/1

Résultat n°3

Boutique Les Créateurs, travaux (PARIS 8ème, Galerie Rond Point des Champs Elysées) : plans, correspondances, descriptif sommaire, devis, photos (4).

Date

1989-1990

Cote

96J/61

Résultat n°4

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698

Résultat n°5

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141

Résultat n°6

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Date

1998-1999

Cote

1744W/149/1

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)

Résultat n°8

N° 351 à 571

Date

1990-1995

Cote

PER68/2

Résultat n°9

CHARGEURS S.A et Agence PAQUET, restructuration de l'immeuble.- Création hall d'accueil (PARIS 8ème, 3-5 boulevard Malesherbes) : plans rez-de-chaussée (état des lieux, contrôle de nivellement, échelle 1/100).

Date

1986

Cote

96J/728

Résultat n°10

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°12

n°1-11

Date

1993-1998

Cote

PER792/1

Résultat n°13

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Date

1981

Cote

1614W/460

Résultat n°14

janvier à avril

Date

1994

Cote

PER328/25

Résultat n°15

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155

Résultat n°16

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°17

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Date

1988

Cote

1744W/461

Résultat n°18

mars-avril

Date

1976

Cote

REV56/39

Résultat n°19

Maisons Paysannes de France, conseil d'administration : ordre du jour ; éection du Conseil d'administration : candidature, bulletin de vote ; bureau national : correspondance, compte rendu de réunion ; assemblée générale : procès-verbal ; abonnement à l'association : bulletin d'adhésion et correspondance ; association : pièces comptables ; statuts.

Date

1974-1981

Cote

96J/241

Résultat n°20

janvier à mai

Date

1997

Cote

PER328/35