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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 7936.
Cote
4Q1/4000
 Date
Entre le 31 octobre 1950 et le 04 novembre 1950
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 7936.
Résultat n°2

CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879).

Cote
2E99/357
 Date
1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

  • CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879)....
Résultat n°3

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°4

PONTHIERRY (Seine-et-Marne). - Marchand : minutes (1637-1640) ; Robin : minutes (1645-1650).

Cote
2E50/27
 Date
1637-1650
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E50 étude notariale de CORBEIL IV (1637-1793)

  • PONTHIERRY (Seine-et-Marne). - Marchand : minutes (1637-1640)...
Résultat n°5

CORBEIL. - Etienne Hucherard : minutes (1679-1681).

Cote
2E42/149
 Date
1679-1681
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

  • CORBEIL. - Etienne Hucherard : minutes (1679-1681)....
Résultat n°6

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Cote
4Q1/729
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de rugby, [1978], N et B.

Cote
59FI/645, 58J/645 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Stade de CORBEIL : une équipe de...
Résultat n°8
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°9

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°11
Volume 111.

200 medias

Volume 111.
Cote
4Q1/3802
 Date
1841-1891
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 111.
Résultat n°12

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).
Cote
4Q1/913
 Date
1815
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 156 (27 janvier - 23 février 1815).
  • N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances...
Résultat n°13

Volume 2318.
Cote
4Q1/3474
 Date
Entre le 08 février 1898 et le 08 mars 1898
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 2318.
Résultat n°14
CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

61 medias

CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

Cote
4E/703
 Date
1838
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).
Résultat n°15

Publications et communication.- Iconographie, photographies : coureurs à pied devant la mairie de Corbeil, Alain Chatenet photographe, avril 1977, N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

Cote
70J/347
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°16

ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire 91 - 75 - 73902 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. HAMON Julien : permis de construire 91 - 75 - 73886 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. FOSSATI Maurice : permis de construire 91 - 75 - 73842 (1975). JUVISY-SUR-ORGE. - Société anonyme SUPENEC : permis de construire 91 - 75 - 73853 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. ANTKIENWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 73878 (1975). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. MARCANGELI Monique : permis de construire 91 - 75 - 73873 (1975). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 75 - 73383 (1975) ; M. GRANNET Etienne : permis de construire 91 - 75 - 73390 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CHAPUT Roland : permis de construire 91 - 75 - 73965 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CONSTANT Fernand : permis de construire 91 - 75 - 73496 (1975) ; M. GOSSE Roland : permis de construire 91 - 75 - 73514 (1975).

Cote
1553W/3439
 Date
1975
 Lieu
ORSAY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORSAY. - M. FARNIER Christian : permis de construire...
Résultat n°17

Recensement de population de 1982. - CORBEIL-ESSONNES, districts AD04, AD05 et AD06 : bulletins individuels, feuilles de logement, bordereaux de maison.

Cote
1188W/10
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1188W/1-117, Recensement de population : bulletins...

  • Recensement de population de 1982. - CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°18

Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).

Cote
4Q1/2082
 Date
1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
  • Volume 1325 (29 juillet - 26 septembre 1873).
Résultat n°19

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : enquêtes et interrogatoires.

Cote
3U/303
 Date
1801-1817
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°20

Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de réhabilitation de la demi-pension : Maîtrise d'oeuvre, marché n° 03-109 (ARETEC Mandataire / DA COSTA - MOSAIC) (2003-2006).

Cote
2182W/4
 Date
2003-2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Chantemerle à CORBEIL-ESSONNES, travaux de...