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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.
Cote
3395W/2
 Date
1997-2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DOURDAN
 Type de document
compte rendu, rapport d'activité, correspondance

  • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

  • Élaboration du réseau des transports en commun.
  • Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté...
Résultat n°2

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).
Cote
3170W/11
 Date
2010-2012
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des...
Résultat n°3

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.
Cote
2895W/156
 Date
2007-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les organismes publics.
  • Collectivités territoriales.
  • Communauté d'agglomération du Val-d'Orge.
  • Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils...
Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Cote
1919W/9
 Date
1999-2002
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°5

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Cote
2737W/89
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.
Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Cote
1919W/50
 Date
2002-2003
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Cote
2491W/198
 Date
2004-2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°8
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).
Cote
57FI200/10
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°9

Avenant 9 et mandats.
Cote
2737W/86
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 9 et mandats.
Résultat n°10

lettres JAL-RAI.
Cote
2870W/13
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres JAL-RAI.
Résultat n°11

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Cote
2737W/88
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.
Résultat n°12

Avenant 4 et mandats, n°3.
Cote
2737W/79
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°3.
Résultat n°13

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Cote
2491W/197
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°14

Avenant 7 et mandats, n°3.
Cote
2737W/84
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°3.
Résultat n°15

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Cote
2364W/92
 Date
2006
 Lieu
CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°16

Avenant 7 et mandats, n°1.
Cote
2737W/82
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°1.
Résultat n°17
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).
Cote
57FI200/11
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°18

Avenant 7 et mandats, n°2.
Cote
2737W/83
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 7 et mandats, n°2.
Résultat n°19

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Cote
2491W/333
 Date
2007
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....
Résultat n°20

lettres ABD-INN.
Cote
2870W/12
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INSERTION.

  • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
  • Val d'Orge.
  • lettres ABD-INN.