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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comité local des transports, Seine Sénart bus, Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CAPS), communauté d'agglomération du Val d'Orge, communauté de communes Arpajonnais, communauté d'agglomération Centre Essonne, Syndicat de communes pour la défense et l'amélioration des transports en commun (SCDATC), Syndicat mixte des transports en commun (SITC), syndicat intercommunal de la région de Dourdan : comptes rendus, rapports annuels, courriers.

Date

1997-2006

Cote

3395W/2

Résultat n°2

N°2870 : travaux d'aménagement pour la rénovation des réseaux d'assainissement route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge, communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO).

Date

2010-2012

Cote

3170W/11

Résultat n°3

Agenda 21, dossiers et procès-verbaux des conseils de développement du Val d'Orge, notes, articles de presse, composition et fonctionnement du conseil de développement, publications, dossier Syndicat mixte de transport Essonne Centre (SMITEC), rapports.

Date

2007-2011

Cote

2895W/156

Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Date

1999-2002

Cote

1919W/9

Résultat n°5

Avenant 10, dossiers et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/89

Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Date

2002-2003

Cote

1919W/50

Résultat n°7

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Date

2004-2010

Cote

2491W/198

Résultat n°8
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

Date

2009

Cote

57FI200/10

Résultat n°9

Avenant 9 et mandats.

Date

2009

Cote

2737W/86

Résultat n°10

lettres JAL-RAI.

Date

2012

Cote

2870W/13

Résultat n°11

Avenant 10, dossiers et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/88

Résultat n°12

Avenant 4 et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/79

Résultat n°13

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/197

Résultat n°14

Avenant 7 et mandats, n°3.

Date

2009

Cote

2737W/84

Résultat n°15

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Date

2006

Cote

2364W/92

Résultat n°16

Avenant 7 et mandats, n°1.

Date

2009

Cote

2737W/82

Résultat n°17
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

Date

2010

Cote

57FI200/11

Résultat n°18

Avenant 7 et mandats, n°2.

Date

2009

Cote

2737W/83

Résultat n°19

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Date

2007

Cote

2491W/333

Résultat n°20

lettres ABD-INN.

Date

2012

Cote

2870W/12