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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission régionale du 15 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W/2

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 15 juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commission régionale du 5 juillet 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W/3

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 5 juillet 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1974-1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1020W/31

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1974-1975....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1966-1971.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1020W/26

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1966-1971....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2106W/1

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1020W/27

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 10 octobre 1972 : classes 1972....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission régionale du 1er novembre 1972 : classe 1973.

    Date

    1973

    Cote

    1020W/29

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 1er novembre 1972 : classe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission régionale du 12 février 1974 : dossiers n° 25-49.

    Date

    1974

    Cote

    1020W/35

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 12 février 1974 : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/35

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission régionale du 14 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W/4

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 14 septembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission régionale du 12 mars 1974 : dossiers n° 50-75.

    Date

    1974

    Cote

    1020W/36

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 12 mars 1974 : dossiers n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission régionale du 15 janvier 1974 : dossiers n° 1-24.

    Date

    1974

    Cote

    1020W/34

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 15 janvier 1974 : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1967-1973.

    Date

    1973

    Cote

    1020W/30

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 9 octobre 1973 : classes 1967-1973....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission régionale du 16 novembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W/6

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 16 novembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission régionale du 12 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1020W/10

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 12 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission régionale du 12 octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    1020W/5

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 12 octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission régionale du 1er novembre 1972 : classes 1967, 1971, 1972, 1974.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1020W/28

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 1er novembre 1972 : classes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes 1967-1972.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1020W/32

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes 1973-1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1020W/33

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 13 novembre 1973 : classes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission régionale du 14 mars 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1020W/8

    • Contexte : SOUTIEN DE FAMILLE, NATURALISATION, PUPILLE DE L'ETAT.

    • Commission régionale du 14 mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)