Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS.- Dramard Pierre : minutes (octobre-décembre 1812)

    Date

    1812

    Cote

    2E94/12

    • Contexte : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
    • CHALO-SAINT-MARS.- Dramard Pierre : minutes (octobre-décembre...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT19 1L/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Registres des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions et adductions de constructions et des changements de nature de culture pour les propriétés non bâties (3 registres).

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEPOT19 1G/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

    Date

    1906-1934

    Cote

    2O/1564

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux et construction (plan de la commune), 1837-1890 [1] ; école de garçons : travaux, 1903 [2] ; école des soeurs, 1859-1883 [3] ; instituteur : logement, 1833-1866 [4] ; jardin de l'école, 1868-1902 [5] ; mairie, 1890 [6].

    Date

    1833-1903

    Cote

    2O/257

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
    • CHALO-SAINT-MARS. - Mairie, école.- Ecole : travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

    Date

    1993-2002

    Cote

    98J/113

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (avril-juin 1872)

    Date

    1872

    Cote

    2E94/154

    • Contexte : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
    • CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (avril-juin...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  12. Résultat n°12
    BOUVILLE : François FAUVET (1800-1814). CHALO-SAINT-MARS : Pierre DRAMARD (1800-1822); Pierre GUILLAUMERON (1823-1834); Bien-Aimé BOUREAU (1835-1852).

    4 lots 554 medias

    BOUVILLE : François FAUVET (1800-1814). CHALO-SAINT-MARS : Pierre DRAMARD (1800-1822); Pierre GUILLAUMERON (1823-1834); Bien-Aimé BOUREAU (1835-1852).

    Date

    1800-1852

    Cote

    8U/42

    • Contexte : 8U OFFICIERS PUBLICS ET MIINISTERIELS (1799-1940)
    • Répertoires de notaires.
    • Greffe d'ETAMPES
    • Etudes notariales de BOUVILLE et de CHALO-SAINT-MARS...
    • BOUVILLE : François FAUVET (1800-1814). CHALO-SAINT-MARS...

    Producteur :

    GREFFE DU TRIBUNAL DE CORBEIL (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE DE VERSAILLES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHALO-SAINT-MARS. - Ferme La Grange aux Moines.

    Date

    1972

    Cote

    5FI/1490

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
    • CHALO-SAINT-MARS. - Ferme La Grange aux Moines.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15
    CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    263 medias

    CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    Date

    1797-1803

    Cote

    4E/485

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
    • CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
    CHALO-SAINT-MARS. - Saint-Médart - La procession [Phototypie Royer à Etampes]

    1 media

    CHALO-SAINT-MARS. - Saint-Médart - La procession [Phototypie Royer à Etampes]

    Date

    s.d

    Cote

    2FI40/40

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CHALO-SAINT-MARS
    • CHALO-SAINT-MARS. - Saint-Médart - La procession [Phototypie...
  20. Résultat n°20

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)