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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY [registre].

Date

1569

Cote

A/724

Résultat n°2

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

Date

1662-1680

Cote

13J/85

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Date

1699-1783

Cote

A/740

Résultat n°4

Censiers et terriers.

Date

1400-1582

Cote

7J/5

Résultat n°5

Cens reçus au VAL COQUATRIX de 1560 à 1577, originaux et transcriptions (actes n° 30-80) ttttt

Date

1560-1577

Cote

77J/16

Résultat n°6

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.

Date

1572-1714

Cote

27J/94

Résultat n°7

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA BROUSSE : titres généraux : - censier de la terre d'ATHIS, papier de recettes, 28 octobre 1629 ; - historique de la seigneurie d'ATHIS jusqu'en 1634 [inachevé], [s.d.] ; - aveu et dénombrement 'd'un château... contenant maison, mannable, pavillons, tours et tourelles, guérites, cannonières et barbacanes et autres forteresses nécessaires pour la sûreté et défense d'icelle maison...', 15 juin 1647 ; - état des terres, 26 mars 1655 ; - titres de la maison de MONS, 1697-1734. [6 pièces papier, 27 p.].

Date

1629-1734

Cote

26J/44

Résultat n°8

Censiers.

Date

1501-1613

Cote

77J/7

Résultat n°9

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

Date

1620-1899

Cote

27J/96

Résultat n°10

Gestion domaniale (1646-1674)

Date

1646-1674

Cote

G/248

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie, haute justice, moyenne et basse de BRUNOY, appartenant à Rogerin de LANNOY [registre].

Date

1489

Cote

A/722

Résultat n°12

Titres et censiers.

Date

1564-1785

Cote

7J/6

Résultat n°13

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Censives de SAINT-JACQUES de l'EPEE. Papier censier de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE (28 août 1579-19 octobre 1584). Autre censier (1591-1596). Autre censier (1596-1598). Titres divers concernant la censive de SAINT-JACQUES de l'EPEE (1581-1616). Documents divers pour servir de renseignements sur la censive de SAINT-JACQUES [XVIIe siècle].

Date

1579-1616

Cote

D/34

Résultat n°14

BURES, seigneurie. - Registre censier des cens, rentes, maisons et terres relevant d'Anne de PISSELEU, duchesse d'ETAMPES, dame d'ANGERVILLIERS, à cause de sa seigneurie de BURES-SUR-YVETTE, des fiefs du Mesnil en la paroisse dudit BURES, du fief de Noisement, paroisse de GIF-SUR-YVETTE et du fief des ULIS, paroisse d'ORSAY (1er octobre 1564), accompagné d'une liste des seigneurs de BURES de 1452 à 1691.

Date

1564

Cote

ESUPPL/89

Résultat n°15

Extrait du cartulaire et censier de Saint-Merry de Paris (1175-1306)

Date

s.d.

Cote

GBR/3348

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de MANDRES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

Date

1701-1715

Cote

A/735

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à Pierre de LANNOY [registre].

Date

1535

Cote

A/723

Résultat n°19

BAULNE, seigneurie. - Censiers, (1391-1540), [26 registres et cahiers papier].

Date

1391-1540

Cote

ESUPPL/40

Résultat n°20

Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume II

Date

2009

Cote

INOCTAVO/4370