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1 778 résultats

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  1. Résultat n°1

    BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

    Date

    1583-1782

    Cote

    B/277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest GOUSSU (mars-avril 1893) : minutes.

    Date

    1893

    Cote

    2E56/924

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Pierre-François Blanchard (juin-16 juillet 1875), Gabriel-Ernest...
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest GOUSSU (mars-avril...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/9

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  6. Résultat n°6
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

    123 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

    Date

    1910

    Cote

    3P/2199

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gravure représentant l'église et la place du Poutil

    Date

    1972

    Cote

    26FI/14/40, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Gravure représentant l'église et la place du Poutil...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Barnabé-François Pierrelée (juin-décembre 1810) : minutes.

    Date

    1810

    Cote

    2E56/665

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Barnabé-François PIERRELEE.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Barnabé-François Pierrelée (juin-décembre...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (janvier-juin 1917) : minutes.

    Date

    1917

    Cote

    2E56/1038

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (janvier-juin 1917)...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (novembre-décembre 1909) : minutes.

    Date

    1909

    Cote

    2E56/1003

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (novembre-décembre...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Henri Besnus (janvier-mai 1836) : minutes.

    Date

    1836

    Cote

    2E56/703

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Henri BESNUS.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Henri Besnus (janvier-mai 1836)...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Maximin TOUZEAU (septembre-octobre 1926) : minutes.

    Date

    1926

    Cote

    2E56/1097

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Maximin TOUZEAU.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Maximin TOUZEAU (septembre-octobre...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRIIS-SOUS-FORGES. Extension du collège Jean Monet (maquette), Rey-Grange, architectes, Yves Morelle, photographe, N et B. Dim. 18 x 24.

    Date

    1997

    Cote

    2FI/553

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • BRIIS-SOUS-FORGES. Extension du collège Jean Monet...
  14. Résultat n°14

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  15. Résultat n°15

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : BRIIS-SOUS-FORGES.

    Date

    1840-1860

    Cote

    3U/2944

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  17. Résultat n°17

    FORGES [dépend du tabellion de MONTLHERY].- Antoine AULMONT : minutes (1594) ; (1595-1625) ; (1595-1610) ; (1610-1620) ; (1612). (1613)

    Date

    1594-1625

    Cote

    2E78/662

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • FORGES [dépend du tabellion de MONTLHERY].- Antoine...

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    FORGES [dépend du tabellion de MONTLHERY]. - Antoine AULMONT : minutes (1624-1628) et trois actes (1610).

    Date

    1610-1628

    Cote

    2E78/665

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • FORGES [dépend du tabellion de MONTLHERY]. - Antoine...

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  20. Résultat n°20

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  21. Résultat n°21
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles d'Ardillères - Le mirage.

    1 media

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles d'Ardillères - Le mirage.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI33/78

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRIIS-SOUS-FORGES
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles...
  22. Résultat n°22

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Ollivier AULMONT et VADUREAU, tous deux tabellions (1668) ; Denis AULMONT, tabellion (1669) : minutes.

    Date

    1668-1669

    Cote

    2E56/558

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Denis et Olivier / Ollivier AULMONT
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Ollivier AULMONT et VADUREAU,...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  24. Résultat n°24
    Théâtre Gisèle GUILLEMIN joue "Intermittences".

    1 media

    Théâtre Gisèle GUILLEMIN joue "Intermittences".

    Cote

    33NUM/063

    • Contexte : CHANT'ESSONNE : NUMÉRISATION DES AFFICHES DES SPECTACLES...

    • Théâtre Gisèle GUILLEMIN joue "Intermittences".

    Producteur :

    CHANT'ESSONNE (service producteur)
    VALETTE Emmanuel (service versant)
    VALETTE Michel (service versant)
     

  25. Résultat n°25
    BRIIS-SOUS-FORGES. - L'église, bleue.

    1 media

    BRIIS-SOUS-FORGES. - L'église, bleue.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI33/29

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRIIS-SOUS-FORGES
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - L'église, bleue.
  26. Résultat n°26

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest Goussu : répertoires (septembre 1882-février 1896).

    Date

    1882-1896

    Cote

    2E56/521

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Répertoires
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest Goussu : répertoires...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  28. Résultat n°28

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (mai-août 1861) : minutes.

    Date

    1861

    Cote

    2E56/799

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Louis-Victor BARRY.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Louis-Victor Barry (mai-août 1861)...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (avril 1914) : minutes.

    Date

    1914

    Cote

    2E56/1030

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (avril 1914) : minutes....

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Christophe Gaillard (1771) : minutes.

    Date

    1771

    Cote

    2E56/620

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Christophe GAILLARD
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Christophe Gaillard (1771) : minutes....

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1824) : minutes.

    Date

    1824

    Cote

    2E56/684

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Nicolas HARO.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Nicolas Haro (1824) : minutes....

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  33. Résultat n°33
    Briis-sous-Forges.- Vue générale aérienne [1980].

    1 media

    Briis-sous-Forges.- Vue générale aérienne [1980].

    Date

    1980

    Cote

    57FI33/3

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • BRIIS-SOUS-FORGES
    • Briis-sous-Forges.- Vue générale aérienne [1980].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest GOUSSU (avril-juin 1876) : minutes.

    Date

    1876

    Cote

    2E56/849

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Pierre-François Blanchard (juin-16 juillet 1875), Gabriel-Ernest...
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Gabriel-Ernest GOUSSU (avril-juin...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    1031W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Jean-François Gaillard (1736) : minutes.

    Date

    1736

    Cote

    2E56/585

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Jean-François Gaillard
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Jean-François Gaillard (1736)...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Pierre CHATENOUD (mai-juin 1908) : minutes.

    Date

    1908

    Cote

    2E56/995

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • Pierre CHATENOUD.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Pierre CHATENOUD (mai-juin 1908)...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (avril-mai 1919) : minutes.

    Date

    1919

    Cote

    2E56/1045

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • BRIIS-SOUS-FORGES, étude notariale rattachée à celle...
    • Minutes
    • René COCHET.
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - René COCHET (avril-mai 1919) :...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)