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699 résultats

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Résultat n°1

BOUVILLE. - Section B - Muette (la), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 55x100 (1825).

Date

1825

Cote

3P/3930

Résultat n°2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°3

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°4

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Date

1826-1937

Cote

2O/168

Résultat n°5
BOUVILLE. - Le château de Farcheville. Editeur Ronceret, collection Rameau.

1 media

BOUVILLE. - Le château de Farcheville. Editeur Ronceret, collection Rameau.

Date

s.d

Cote

2FI28/30

Résultat n°6
BOUVILLE : François FAUVET (1800-1814). CHALO-SAINT-MARS : Pierre DRAMARD (1800-1822); Pierre GUILLAUMERON (1823-1834); Bien-Aimé BOUREAU (1835-1852).

4 lots 554 medias

BOUVILLE : François FAUVET (1800-1814). CHALO-SAINT-MARS : Pierre DRAMARD (1800-1822); Pierre GUILLAUMERON (1823-1834); Bien-Aimé BOUREAU (1835-1852).

Date

1800-1852

Cote

8U/42

Résultat n°7

BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664-1678, 1680-1699).

Date

1664-1699

Cote

B/234

Résultat n°8

BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

Date

1499

Cote

1J/642

Résultat n°9

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°10

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°11

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

Date

1950-1970

Cote

1185W/37

Résultat n°12

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°13

Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

Date

1907

Cote

INOCTAVO/4450

Résultat n°14
BOUVILLE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1765). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1726)].

344 medias

BOUVILLE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1765). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1726)].

Date

1697-1765

Cote

4E/327

Résultat n°15

BOUVILLE. - Section C - Boissière (la), 1ère feuille, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 55x98 (1825).

Date

1825

Cote

3P/3931

Résultat n°16
BOUVILLE. - La poste, Bénard, 1931, 15 lignes, 40 c, ad.

1 media

BOUVILLE. - La poste, Bénard, 1931, 15 lignes, 40 c, ad.

Date

1931

Cote

2FI28/17

Résultat n°17
BOUVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1840).

343 medias

BOUVILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1821-1840).

Date

1821-1840

Cote

4E/332

Résultat n°18

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Future route des bords de l'Orge : plan topographique expédié avec tracé de la future route, s. d. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,90 x 1,09 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/79

Résultat n°19

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE. - Affaires immobilières et équipements.

Date

1960-1967

Cote

1120W/74