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1 699 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Date

2005

Cote

2159W/338

Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

48FI/140

Résultat n°3

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Date

2016-2017

Cote

3123W/256

Résultat n°4

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Résultat n°5

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°6

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Date

1947-1951

Cote

872W/54

Résultat n°7

N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

Date

1713

Cote

2E77/19

Résultat n°8

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°10

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/207

Résultat n°11

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°12
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI12/35

Résultat n°13

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Date

1952-1956

Cote

872W/58

Résultat n°14

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

Date

1977

Cote

48FI/202

Résultat n°15

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°16
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

Date

1823

Cote

3P/103

Résultat n°17

N° 183 - Contrat de mariage entre François Fleury, marchand demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fils de François Fleury, marchand et de Marie Mouchet, et, Margueritte de Neufville, fille de défunt Pierre de Neufville, laboureur et de Marie Morize (15 juillet 1715).

Date

1715

Cote

2E77/19

Résultat n°18

Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue Eugène Péreire à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (04/01/1993).

Date

1993

Cote

2159W/258

Résultat n°19

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

Date

1999

Cote

2570W/39

Résultat n°20

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36