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  1. Résultat n°1

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1582

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1159W/59

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Agence foncière et technique de la région parisienne...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1523W/1055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1632W/4

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1523W/1571

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

    Date

    1975-1993

    Cote

    1632W/1

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/24

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/2055

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1994

    Cote

    1523W/1853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté des Champs Elysées ; réalisation du parking des terrasses de l'Agora ; compte-rendu de la réunion du 3 avril 1973 de l'établissement public d'EVRY au sujet du centre hospitalier d'EVRY ; 1 bulletin Diagonal sur l'expérience de l'ESSONNE (p.31) en matière de construction.

    Date

    1973

    Cote

    958W/59

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/677

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1632W/28

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1523W/260

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1632W/52

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1523W/1805

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1523W/1206

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1632W/27

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché....

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1523W/1976

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).

    Date

    1988

    Cote

    1523W/2366

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

    Date

    1975-2000

    Cote

    1980W/55

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

    Date

    1987

    Cote

    1523W/1186

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1523W/348

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 18 décembre 1990, procès verbal du CA ( 5 juillet 1990), budget de fonctionnement (exercice 1991). CA du 5 avril 1991 : procès verbal du CA (18 décembre 1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1980W/15

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : marché 88-78 avec Quillery et Cie.

    Date

    1988

    Cote

    1523W/2138

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), zones d'aménagement concerté (ZAC) 932 et 933 : engagements de dépenses.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1523W/1905

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 21 janvier au 11 mars.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1978

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), éclairage public : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/93

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1632W/62

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), surveillance des locaux par un dispositif automatique et d'alarme : correspondance, notes, pièces jointes, factures.

    Date

    1979-1997

    Cote

    1523W/1648

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (1er-29 juillet).

    Date

    1988

    Cote

    1523W/2325

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1523W/2229

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (28 décembre 1988 - 31 janvier 1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1523W/2368

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY : une boîte de diapositives.

    Date

    1989-1990

    Cote

    43FI/140

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY. - Affiches 4 X 3 posées sur les panneaux de l'EPEVRY...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : actions de communication.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1563

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

    Date

    1992

    Cote

    1523W/1851

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/855

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation d'entreprises en et hors d'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, contacts sans suite avec Fersonnes, Darras et Jouanin, Franchi-France, Vertal, Flandrescant, Ceat France, Elkagel, M. Ripault (Le Neptune), Miel, Salvesen, G.20, Cice, A2TS, Informater, groupe Georges Lang GA, Périphérique plastique, Siba, Roulement service, France manutention (Dr Doitau), Tras'Essonne, Sudpa : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1523W/897

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur 15 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1976-1991). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (13 et 30 octobre 1969 ; 17 et 23 février, 23 juin et 5 novembre 1970).

    Date

    1969-1991

    Cote

    1523W/1144

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, aménagement du secteur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

    Date

    1854-1948

    Cote

    EDEPOT17 2M/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) : revues de presse (10 juillet - 9novembre).

    Date

    1989

    Cote

    1523W/675

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1523W/762

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 12 juillet 2000, procès verbal du CA du 25 mars 1999, budget prévisionnel (exercice 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/29

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : revue de presse.

    Date

    1984

    Cote

    1523W/193

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession de l'EPEVRY à BICS AUXIMUR ; SCI Marc-Kael ; Société Foncier Bail ; Société de distribution de charcuterie artisanal (SDCA) ; Société AUXIMUR (Société RAM Electronique et Berlec) ; SCI CICAMUR (Panifour) ; SCI Le Dunant ; SCI Steni.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1632W/102

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0075 avec SPIE Trindel (1990-1992), 90-0076 avec Saunier Duval (1990-1991), 90-0077 avec Jean Lefèbvre (1990-1992), 90-0088 avec Viafrance (1990-1991).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1523W/2051

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1980W/39

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 91-0016 avec Lemaire (1991), 91-0018 avec Radmila Cvoric (1991-1992), 91-0019 avec Géométric (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1523W/2059

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1523W/1216

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), documentation : livre de presse.

    Date

    1973

    Cote

    1523W/203

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), remboursement comptable concernant le budget : notes, documents chiffrés, (1972) ; étude financière du 9ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1983) ; étude du plan triennal 1985-1987 : dossiers (1984-1985).

    Date

    1972-1985

    Cote

    1523W/602

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 2533 à 3501 (20 juin - 28 août).

    Date

    1979

    Cote

    1523W/151

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    La Noue Rousseau, comptabilité dépenses.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1632W/24

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, comptabilité dépenses.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : chrono départ du directeur général et du secrétaire général (1984 ; octobre à décembre 1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    1523W/1492

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

    Date

    1986

    Cote

    1523W/853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude des avancements et promotion du personnel : correspondance, notes, pièces jointes, décisions.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/1248

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, intégration du personnel : dossiers individuels.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1523W/367

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), formation permanente du personnel : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1523W/275

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 89-25 avec Parachini, Jean Lefèbvre et la Chimique de la route (1989-1990), 89-26 avec les Travaux Routiers (1989-1992), 89-27 avec Lumière (1989-1993), 89-28 avec les Travaux publics du sud parisien et Parachini (1989-1992), 89-2015 avec Arcane (1989), 89-2016 avec Parachini (1989-1992).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1523W/2033

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 9846 à 10951, 23 février - 28 mai.

    Date

    1971

    Cote

    1523W/290

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1980W/43

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 17 septembre 1991...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), engagement de dépenses sur les comptes 3200000, 3200001, 3200002, 3200003, 320004, 3200005, 3200006, 3200007, 3200008 et 3000000 : engagements de dépenses.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1523W/1834

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marché 87-69 pour le groupe scolaire n° 3 (école Jacques-Tati) du quartier du Canal.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1523W/2002

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations financières avec le syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1987) ; implantation, extension et rénovation des bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1986).

    Date

    1978-1987

    Cote

    1523W/775

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Analyse des plans financiers des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles de la région Ile-de-France.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1776W/152

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Analyse des plans financiers des établissements publics...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc des Bocages actes signés ; lot 17 RIALLOT ; lot 18 MORAS ; lot 19 Figus ; lot 20 Tort ; lot 21 Pichon ; lot 22 Peraudeau ; lot 23 Dervault ; lot 24 Brunschwig ; lot 25 Remy ; lot 26 Delautre ; lot 27 Pouillon ; lot 28 Grison ; lot 29 Lecadre ; lot 30 Meron ; lot 31 Lendormy ; lot 32 Martin.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1632W/78

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES-centre, secteur B lotissement du parc...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 88-14 avec Parachini (1988), 88-15 avec SOFRAEVE (1988-1991), 88-19 avec Saunier Duval (1988-1994), 88-96 avec la Société auxiliaire d'entreprises de la région parisienne (SAEP) (1988-1991).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1523W/2022

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), chrono départ : lettres n° 2466 à 3257 (4 juin - 12 juillet).

    Date

    1984

    Cote

    1523W/179

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Fonctionnement et organisation des cités scientifiques, pôle technologique, mission d'éducation permanente en Ile-de-France y compris l'agglomération nouvelle d'Evry, présentation : correspondance, notes, pièces jointes, documentation.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/518

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • ILE-DE-FRANCE, EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location de locaux sis dans la ferme (contrat de jouissance Etat / établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), devenie de la ferme de par la cessation d'occupation par l'EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, (1992-1998) ; entretien des locaux de la ferme (nettoyage, réparations, achat de matériel) : correspondance, notes, pièces jointes, (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1523W/1801

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 87-16 avec Desfeyx (1987-1989), 87-18 avec France-sols (1987-1988), 87-19 avec Cerisy (1987-1989), 87-20 avec Chaynes et Cie (1987-1990), 87-21 avec SCRES/SCR (1987-1990).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1523W/1994

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), droits de tirage consenti par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; comité d'entreprise : chrono arrivée (1974-1988).

    Date

    1974-1991

    Cote

    1523W/1787

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : contrat 93-00-80 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC) (1993-1994), contrat 93-00-79 avec Martine Tserni (1993-1994), contrat 94-00-79 avec ATPIC (1994), contrat 94-00-21 avec Guy Barbier-Frinault (1994-1995), contrat 94-00-79 avec ATPIC (1994), contrat 94-00-15 avec Martine Berni (1994-1995), contrat 94-00-82 avec Entrée de ville (1994), contrats 94-0034, 94-00-05, 94-00-22, 94-0023, 94-00-25 et 94-00-86 avec le cabinet Merlin (1994-1996), contrat 94-00-01 avec Nicolas Mottez (1994), contrat 94-00-26 avec SARE (1994), contrats 94-00-42 et 94-00-91 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC) (1994-1995), contrat 94-00-90 avec la SMABTP (1994-1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1523W/1945

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    La Noue Rousseau, contentieux.

    Date

    1984-1994

    Cote

    1632W/35

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, contentieux.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marché 91-0007 avec Saunier Duval.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1523W/2057

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : compte financier.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/854

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), service du développement économique : cartes de voeux reçues par Gérard d'Arcy.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1523W/1601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, c/45.

    Date

    1991

    Cote

    1523W/1969

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (4 juin).

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1178

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation de gestion : rapports de l'inspection générale des finances (1979-1985) ; rapport des bugets d'investissements des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (EPAVN) pour le conseil régional d'Ile-de-France : correspondance, notes, pièces jointes, études, (1985-1986). - Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, politique de stationnement : études de la Société anonyme de recherche et de conseil (SARECO), pièces annexes, (1986-1988).

    Date

    1979-1988

    Cote

    1523W/598

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)