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Résultats de la recherche

Résultat n°1

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

Date

1985

Cote

1523W/1582

Résultat n°2

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Résultat n°3

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

Date

1974-1985

Cote

1523W/1055

Résultat n°4

Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

Date

1976-1991

Cote

1632W/4

Résultat n°5

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1979-1983

Cote

1523W/1571

Résultat n°6

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

Date

1975-1993

Cote

1632W/1

Résultat n°7

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Date

1995-1996

Cote

1980W/24

Résultat n°8

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

Date

1990-1993

Cote

1523W/2055

Résultat n°9

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

Date

1994

Cote

1523W/1853

Résultat n°10

Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté des Champs Elysées ; réalisation du parking des terrasses de l'Agora ; compte-rendu de la réunion du 3 avril 1973 de l'établissement public d'EVRY au sujet du centre hospitalier d'EVRY ; 1 bulletin Diagonal sur l'expérience de l'ESSONNE (p.31) en matière de construction.

Date

1973

Cote

958W/59

Résultat n°11

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Date

1981-1988

Cote

1523W/677

Résultat n°12

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Date

1988-1992

Cote

1632W/28

Résultat n°13

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

Date

1982-1983

Cote

1523W/260

Résultat n°14

Le Bois de l'Epine, Hoerner-rutefon ; IVECO (UNIC SA) ; fonderie de Gentilly ; GMF ; FORGOS ; FULMEN ; SEA SPACE ; Presses universitiares de France ; PTT centre d'entretien.

Date

1963-1991

Cote

1632W/52

Résultat n°15

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).

Date

1989-1997

Cote

1523W/1805

Résultat n°16

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).

Date

1972-1992

Cote

1523W/1206

Résultat n°17

La Noue Rousseau, comptabilité dossiers de marché.

Date

1990-1992

Cote

1632W/27

Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : factures payées, journées comptables du 3 au 30 décembre, journées complémentaires des 14 et 27 janvier et du 12 février 1993.

Date

1992-1993

Cote

1523W/1976

Résultat n°19

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : chrono départ (19 octobre - 16 novembre).

Date

1988

Cote

1523W/2366

Résultat n°20

Description de la zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bras de Fer (EVRY) : dossier de création-réalisation, de réalisation, nouveau réalisation, de modification PAZ, de suppression, divers (1975-2000).

Date

1975-2000

Cote

1980W/55