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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/6

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier d'appel d'offres pour l'Agora : liste de plans, schéma de principe et schémas d'implantation faisant partie du dossier d'appel d'offres concernant les équipements scénographiques, audio-visuels, télévisuels et spéciaux, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1776W/290

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Dossier d'appel d'offres pour l'Agora : liste de plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1022W/10/1

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Opérations 1000 clubs de jeunes : programmes 1976 à 1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1022W/28

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

    • Opérations 1000 clubs de jeunes : programmes 1976 à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  10. Résultat n°10

    EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

    Date

    2002

    Cote

    1607W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE...

    • EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service producteur), SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité. VIRY-CHATILLON. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/134

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements scolaires, culturels et sportifs, contrôle de légalité.

    Date

    1980

    Cote

    1121W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...

    • CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport sur le programme quinquennal. Introduction. Construction de logements, urbanisme et aménagements fonciers. Equipement scolaire. Equipement sportif et socio-éducatif. Equipement culturel. Equipement sanitaire et social. Equipement agricole. Moniteur, rectificatif.

    Date

    1966-1970

    Cote

    876W/5

    • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

    • Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Groupes scolaires 1 et 2 : avant-projet, plans modificatifs (1970). - Maison de quartier : avant-projet, plan (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1776W/358

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupes scolaires 1 et 2 : avant-projet, plans modificatifs...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le transformateur (1976). RIS-ORANGIS. - Expropriations pour des logements et des équipements socio-culturels (1972).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1045W/39

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : des adolescents au pied d'un podium, s.d. N et B. Dim. 8 x 8 cm. [une photographie. Lieu non précisé].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/346

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY (dossiers complets) : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1547W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

    • Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

    Date

    1965-1969

    Cote

    833W/4

    • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

    • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956

    Cote

    1302W/14

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Préparation du 6ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : enquêtes en matière d'action sociale, d'équipements sportifs ; tableaux statistiques par districts scolaires.

    Date

    1967-1971

    Cote

    833W/7

    • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

    • Préparation du 6ème plan quinquennal d'équipements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département de l'Essonne : discours de M. le Préfet du 23/11/1970. Nouveau centre urbain comprenant 14 communes : rapport (1985)

    Date

    1969-1985

    Cote

    1776W/117

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Equipements sanitaires et sociaux ; dossiers sur l'électrification rurale ; ANPE (Agence Nationale pour l'Emploi) dans l'Essonne avec carte ; demandes d'équipements sociaux-culturels à la résidence La Fontaine à BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1967

    Cote

    938W/158

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Equipements sanitaires et sociaux ; dossiers sur l'électrification...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Colloque national sur les équipements sportifs et socio-culturels

    Date

    octobre 1966

    Cote

    INQUARTO/136

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque national sur les équipements sportifs et socio-culturels
  28. Résultat n°28

    Equipements sanitaires, sociaux, culturels dans la ville nouvelle. - Financement des équipements de superstructure, programme hospitalier d'EVRY-CORBEIL : notes, correspondance.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1776W/261

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Equipements sanitaires, sociaux, culturels dans la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1957

    Cote

    1302W/18

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    GRIGNY II. - Groupe socio-culturel et sanitaire : locaux de mouvement, maisons de jeunes, centres sociaux, centre culturel, halte garderie : local de mouvement, maisons de jeunes, centre social, halte-garderie.

    Date

    1968

    Cote

    20J/86

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Groupe socio-culturel et sanitaire : locaux...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAULX-LES-CHARTREUX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1958

    Cote

    1302W/25

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/162

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fonctionnement des Centres culturels dits opérations complexes : rapports à la commission permanente, délibérations, conventions, mandats, du 26 février et 16 décembre 1996, 21 avril et 15 décembre 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1547W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

    • Fonctionnement des Centres culturels dits opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Equipement sportif à VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VILLABE, VILLEBON, VILLEMOISSON et VIRY-CHATILLON, construction : avant-projet et rapports. Subventions.

    Date

    1943-1971

    Cote

    1502W/1577

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Equipement sportif à VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY et QUINCY-SOUS-SENART, construction.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1502W/845

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Equipements sportifs et socio-éducatifs : aides aux communes en matière d'équipements sportifs communaux et scolaires, enseignement supérieur : dossier documentaire.

    Date

    1968-1975

    Cote

    911W/5

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS, CONSTRUCTION...

    • Equipements sportifs et socio-éducatifs : aides aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN, DRAVEIL, EVRY (dossiers complets : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1547W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DES CONSERVATOIRES ET ECOLES...

    • Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

    Date

    2006

    Cote

    3346W/2

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Attribution des subventions.
    • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
    • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. L'arbre de Noël de la Société Decauville : le Père Noël, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/240, 58J/240 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. L'arbre de Noël...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)