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Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

Résultat n°2

MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1954

Cote

1302W/6

Résultat n°3

ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

Date

1952-1957

Cote

1302W/2

Résultat n°4

Dossier d'appel d'offres pour l'Agora : liste de plans, schéma de principe et schémas d'implantation faisant partie du dossier d'appel d'offres concernant les équipements scénographiques, audio-visuels, télévisuels et spéciaux, plans.

Date

1972

Cote

1776W/290

Résultat n°5

SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

Date

1965-1978

Cote

980W/29

Résultat n°6

JUVISY-SUR-ORGE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/130

Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Date

1977

Cote

1005W/156

Résultat n°8

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Date

1970

Cote

1022W/10/1

Résultat n°9

Opérations 1000 clubs de jeunes : programmes 1976 à 1978.

Date

1976-1978

Cote

1022W/28

Résultat n°10

EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

Date

2002

Cote

1607W/1

Résultat n°11

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité. VIRY-CHATILLON. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/134

Résultat n°12

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Protection contre l'incendie (1970), parking 1969 (1970-1973), programme départemental d'alimentation en eau potable (1971-1973) ; BREUILLET : assainissement urbain (1974-1976), assainissement sommaire 1969 (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1974), parking (1969-1971), parking (1974-1976), centre socio-culturel (1970-1974), mairie non programmé (1971).

Date

1969-1976

Cote

944W/43

Résultat n°13

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES à COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Equipements scolaires, culturels et sportifs, contrôle de légalité.

Date

1980

Cote

1121W/45

Résultat n°15

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/90

Résultat n°16

Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport sur le programme quinquennal. Introduction. Construction de logements, urbanisme et aménagements fonciers. Equipement scolaire. Equipement sportif et socio-éducatif. Equipement culturel. Equipement sanitaire et social. Equipement agricole. Moniteur, rectificatif.

Date

1966-1970

Cote

876W/5

Résultat n°17

Groupes scolaires 1 et 2 : avant-projet, plans modificatifs (1970). - Maison de quartier : avant-projet, plan (1970).

Date

1970

Cote

1776W/358

Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations pour le transformateur (1976). RIS-ORANGIS. - Expropriations pour des logements et des équipements socio-culturels (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/39

Résultat n°19

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

Date

1975

Cote

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Publications et communication.- Iconographie, photographies : des adolescents au pied d'un podium, s.d. N et B. Dim. 8 x 8 cm. [une photographie. Lieu non précisé].

Date

s.d

Cote

70J/346