émancipation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.	Cote 1579W/136	Date 1985	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document convention, dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°2	Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.	Cote 1579W/148	Date 1986	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document convention, dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°3	Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).	Cote 1167W/63	Date Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS. Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°4	Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.	Cote 3U/1301	Date 1828-1857	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement...
Résultat n°5	1986-1987.	Cote 3149W/22	Date 1986-1987	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations... 1986-1987.
Résultat n°6	Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres B-V (1978-1993).	Cote 2110W/134	Date 1978-1993	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres...
Résultat n°7	MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Héritage de Jean Antoine Cossonnet et de sa femme Claude Amiard puis abandon de l'héritage par leur fille Marguerite Cossonnet au profit de Madame veuve Paulmier (1653-1727) : contrat d'acquisition d'une maison à Epinay-sur-orge par Jean Antoine Cossonnet (1653) ; succession de Claude Marteau au profit de Jean Antoine Cossonnet (16681669) ; constitution par Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard d'une rente à demoiselle Marie Edmée Férinon et rachat de la rente (1688-1728) ; rentes (1679-1704) ; succession après le décès de Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard au profit de Marie Cossonnet épouse Antoine François Borsette et de Marguerite Cossonnet épouse de Louis Caron (1727) ; états des héritages et rentes acquis par Madame Paulmier de demoiselle Marguerite Cossonnet (1727) ; Déclarations seigneuriales, aveux et dénombrements (1686,1692, 1697, 1701, 1709, 1712-1714, 1716-1718, 1721, 1726, 1741, 1744, 1749) ; Onze actes de foi et hommage (1684, 1685, 1694, 1695, 1706, 1709, 1712, 1715, 1716, 1727) ; Consentements et émancipations d'enfants mineurs en vue de leur mariage (1717-1791)	Cote B/2549	Date 1653-1791	Lieu MONTLHERY Commune	Type de document déclaration féodale
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°8	Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.	Cote 1579W/162	Date 1987	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document convention, dossier individuel
	Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs... Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation...
Résultat n°9	Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.	Cote 1167W/64	Date 1941-1943	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle, déclaration
	Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS. Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°10	1983.	Cote 3149W/19	Date 1983	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations... 1983.
Résultat n°11	1970-1974.	Cote 3149W/9	Date 1970-1974	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Emancipations. 1970-1974.
Résultat n°12	1984.	Cote 3149W/20	Date 1984	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations... 1984.
Résultat n°13	Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en politique des femmes en banlieue nord	Cote INQUARTO/2211	Date 2002	Lieu SEINE-SAINT-DENIS, ARPAJON Commune, REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document brochure
	Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en...
Résultat n°14	1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)	Cote 3149W/23	Date 1988	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations... 1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°15	DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)	Cote B/1010	Date 1748-1785	Lieu DOURDAN Commune	Type de document -
	Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...
Résultat n°16	1985-1986.	Cote 3149W/21	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations... 1985-1986.
Résultat n°17	Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.	Cote 3149W/2	Date 1968-1974	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.
Résultat n°18	Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).	Cote 1221W/20	Date 1942-1948	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés
	Contexte : JUSTICES DE PAIX. Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°19	Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996).	Cote 1976W/118	Date 1996	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996)....
Résultat n°20	1965-1981.	Cote 3149W/8	Date 1965-1981	Lieu -	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des... Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires... Emancipations. 1965-1981.

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Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

1986-1987.

Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres B-V (1978-1993).

Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

1983.

1970-1974.

1984.

Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en politique des femmes en banlieue nord

1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

1985-1986.

Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.

Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996).

1965-1981.