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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°2

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/148
 Date
1986
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°3

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Cote
1167W/63
 Date
Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°4

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

Cote
3U/1301
 Date
1828-1857
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement...
Résultat n°5

Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres B-V (1978-1993).

Cote
2110W/134
 Date
1978-1993
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres...
Résultat n°6

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Héritage de Jean Antoine Cossonnet et de sa femme Claude Amiard puis abandon de l'héritage par leur fille Marguerite Cossonnet au profit de Madame veuve Paulmier (1653-1727) : contrat d'acquisition d'une maison à Epinay-sur-orge par Jean Antoine Cossonnet (1653) ; succession de Claude Marteau au profit de Jean Antoine Cossonnet (16681669) ; constitution par Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard d'une rente à demoiselle Marie Edmée Férinon et rachat de la rente (1688-1728) ; rentes (1679-1704) ; succession après le décès de Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard au profit de Marie Cossonnet épouse Antoine François Borsette et de Marguerite Cossonnet épouse de Louis Caron (1727) ; états des héritages et rentes acquis par Madame Paulmier de demoiselle Marguerite Cossonnet (1727) ; Déclarations seigneuriales, aveux et dénombrements (1686,1692, 1697, 1701, 1709, 1712-1714, 1716-1718, 1721, 1726, 1741, 1744, 1749) ; Onze actes de foi et hommage (1684, 1685, 1694, 1695, 1706, 1709, 1712, 1715, 1716, 1727) ; Consentements et émancipations d'enfants mineurs en vue de leur mariage (1717-1791)

Cote
B/2549
 Date
1653-1791
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°7

Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/162
 Date
1987
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation...
Résultat n°8

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

Cote
1167W/64
 Date
1941-1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°9

Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en politique des femmes en banlieue nord
Cote
INQUARTO/2211
 Date
2002
 Lieu
SEINE-SAINT-DENIS, ARPAJON Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en...
Résultat n°10

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)

Cote
B/1010
 Date
1748-1785
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...
Résultat n°11

Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

Cote
1221W/20
 Date
1942-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...
Résultat n°12

Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996).

Cote
1976W/118
 Date
1996
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996)....
Résultat n°13

Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/186
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation...
Résultat n°14

Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/171
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation...
Résultat n°15

dossiers concernant les mineurs, dossiers émancipations

Cote
1636W/93
 Date
1973-1980
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers concernant les mineurs, dossiers émancipations...
Résultat n°16

MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Qualités de sentences (1776-1778, 1780-1783, 1788, 1790) ; deux registres d'enregistrements des saisies réelles, des provisions et lettres d'émancipation ordonnés entre faits (29 août 1776-21 octobre 1786), (20 novembre 1786-22 septembre 1787) ; arrêts de la Cour (1782-1785, 1787)..

Cote
B/2580
 Date
1776-1790
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Qualités de sentences...
Résultat n°17

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/123
 Date
1984
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...