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Résultat n°1

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°2

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1986

Cote

1579W/148

Résultat n°3

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Date

Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

Cote

1167W/63

Résultat n°4

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

Date

1828-1857

Cote

3U/1301

Résultat n°5

1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

3149W/22

Résultat n°6

Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres B-V (1978-1993).

Date

1978-1993

Cote

2110W/134

Résultat n°7

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Héritage de Jean Antoine Cossonnet et de sa femme Claude Amiard puis abandon de l'héritage par leur fille Marguerite Cossonnet au profit de Madame veuve Paulmier (1653-1727) : contrat d'acquisition d'une maison à Epinay-sur-orge par Jean Antoine Cossonnet (1653) ; succession de Claude Marteau au profit de Jean Antoine Cossonnet (16681669) ; constitution par Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard d'une rente à demoiselle Marie Edmée Férinon et rachat de la rente (1688-1728) ; rentes (1679-1704) ; succession après le décès de Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard au profit de Marie Cossonnet épouse Antoine François Borsette et de Marguerite Cossonnet épouse de Louis Caron (1727) ; états des héritages et rentes acquis par Madame Paulmier de demoiselle Marguerite Cossonnet (1727) ; Déclarations seigneuriales, aveux et dénombrements (1686,1692, 1697, 1701, 1709, 1712-1714, 1716-1718, 1721, 1726, 1741, 1744, 1749) ; Onze actes de foi et hommage (1684, 1685, 1694, 1695, 1706, 1709, 1712, 1715, 1716, 1727) ; Consentements et émancipations d'enfants mineurs en vue de leur mariage (1717-1791)

Date

1653-1791

Cote

B/2549

Résultat n°8

Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1987

Cote

1579W/162

Résultat n°9

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

Date

1941-1943

Cote

1167W/64

Résultat n°10

1983.

Date

1983

Cote

3149W/19

Résultat n°11

1970-1974.

Date

1970-1974

Cote

3149W/9

Résultat n°12

1984.

Date

1984

Cote

3149W/20

Résultat n°13

Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en politique des femmes en banlieue nord

Date

2002

Cote

INQUARTO/2211

Résultat n°14

1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

Date

1988

Cote

3149W/23

Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)

Date

1748-1785

Cote

B/1010

Résultat n°16

1985-1986.

Date

1985-1986

Cote

3149W/21

Résultat n°17

Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.

Date

1968-1974

Cote

3149W/2

Résultat n°18

Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

Date

1942-1948

Cote

1221W/20

Résultat n°19

Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996).

Date

1996

Cote

1976W/118

Résultat n°20

1965-1981.

Date

1965-1981

Cote

3149W/8