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  1. Résultat n°1

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1986

    Cote

    1579W/148

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

    Date

    Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

    Cote

    1167W/63

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
    • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

    Date

    1828-1857

    Cote

    3U/1301

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3149W/22

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
    • 1986-1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres B-V (1978-1993).

    Date

    1978-1993

    Cote

    2110W/134

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...
    • Tutelles mineurs : dossiers d'émancipation, lettres...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Héritage de Jean Antoine Cossonnet et de sa femme Claude Amiard puis abandon de l'héritage par leur fille Marguerite Cossonnet au profit de Madame veuve Paulmier (1653-1727) : contrat d'acquisition d'une maison à Epinay-sur-orge par Jean Antoine Cossonnet (1653) ; succession de Claude Marteau au profit de Jean Antoine Cossonnet (16681669) ; constitution par Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard d'une rente à demoiselle Marie Edmée Férinon et rachat de la rente (1688-1728) ; rentes (1679-1704) ; succession après le décès de Jean Antoine Cossonnet et Claude Amiard au profit de Marie Cossonnet épouse Antoine François Borsette et de Marguerite Cossonnet épouse de Louis Caron (1727) ; états des héritages et rentes acquis par Madame Paulmier de demoiselle Marguerite Cossonnet (1727) ; Déclarations seigneuriales, aveux et dénombrements (1686,1692, 1697, 1701, 1709, 1712-1714, 1716-1718, 1721, 1726, 1741, 1744, 1749) ; Onze actes de foi et hommage (1684, 1685, 1694, 1695, 1706, 1709, 1712, 1715, 1716, 1727) ; Consentements et émancipations d'enfants mineurs en vue de leur mariage (1717-1791)

    Date

    1653-1791

    Cote

    B/2549

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1987

    Cote

    1579W/162

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...
    • Dossiers de mineurs ; autorité parentale ; émancipation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Changements de noms. - Déclarations.

    Date

    1941-1943

    Cote

    1167W/64

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.
    • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    3149W/19

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
    • 1983.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    1970-1974.

    Date

    1970-1974

    Cote

    3149W/9

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Emancipations.
    • 1970-1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    3149W/20

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
    • 1984.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en politique des femmes en banlieue nord

    Auteur

    GIRAULT, Jacques

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2211

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
    • Mémoires d'usines mémoires d'ouvrières L'entrée en...
  14. Résultat n°14

    1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination par des moisissures)

    Date

    1988

    Cote

    3149W/23

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
    • 1988-1989. (Archives éliminées suite à une contamination...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres des lettres de provisions, de maîtrises, de bénéfices d'âges, d'émancipations (18 mai 1748-14 août 1751), (5 novembre 1751-11 novembre 1767), (17 novembre 1767-19 juin 1778), (15 juillet 1778-26 juin 1782), (20 juillet 1783-4 octobre 1785)

    Date

    1748-1785

    Cote

    B/1010

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3149W/21

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
    • 1985-1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.

    Date

    1968-1974

    Cote

    3149W/2

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Commissions rogatoires, émancipations 1968-1974.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

    Date

    1942-1948

    Cote

    1221W/20

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.
    • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1976W/118

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Dossier civil et minutes : adoption, émancipation (1996)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    1965-1981.

    Date

    1965-1981

    Cote

    3149W/8

    • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...
    • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
    • Emancipations.
    • 1965-1981.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur),  TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE PALAISEAU (service versant)