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809 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1878

    Cote

    INV/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4

    La nature au cœur des domaines essonniens

    Date

    jeudi 16 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3931/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3931
    • La nature au cœur des domaines essonniens
  5. Résultat n°5

    BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/168

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

    1 media

    COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

    Date

    1989

    Cote

    18FI/3406

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS,...
  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

    Date

    1939-1976

    Cote

    EDEPOT80 1K/20

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/1988

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
  9. Résultat n°9

    Les élections législatives de mars 1967

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/1617

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les élections législatives de mars 1967
  10. Résultat n°10

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'Ancien Régime

    Auteur

    PETIT (LE), Yves

    Date

    1990

    Cote

    INV/992

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : Administrations...
  12. Résultat n°12

    O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme

    Date

    jeudi 24 juin 2021

    Cote

    JAL1/564/28892/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23872-23897 (juin 2021)
    • n° 23892 (24 juin 2021)
    • O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme
  13. Résultat n°13

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    70J/270

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14
    CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    18FI/1993

    • Contexte : AFFICHES

    • CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur...
  15. Résultat n°15

    Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

    Auteur

    GUILLAUME, Paul

    Date

    1887

    Cote

    INV/24

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT19 5I/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle

    Date

    jeudi 24 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3980/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3980 (24 juin 2021)
    • Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle
  19. Résultat n°19
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

    Auteur

    SALGUES, Maurice

    Date

    1980

    Cote

    INV/461

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Administration...
  21. Résultat n°21

    Inventaire des affiches conservées aux Archives de la Marne

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1953

    Cote

    INV/518/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des affiches conservées aux Archives de...
  22. Résultat n°22

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Archives civiles série C (n° 2215 à 2969) et série D (n° 547 à 564) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    ROBILLARD DE BEAUREPAIRE (DE), Ch

    Date

    1903

    Cote

    INV/805

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C (n° 2215 à 2969) et série...
  24. Résultat n°24

    Education Nationale.- Organisation de la rentrée scolaire et universitaire (1973) ; problèmes scolaires (1972-1973) ; élections, incidents (1969).

    Date

    1969-1973

    Cote

    958W/24

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Education Nationale.- Organisation de la rentrée scolaire...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de procureurs syndics, (1673-1681), [29 pièces papier].

    Date

    1673-1681

    Cote

    ESUPPL/782

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Nomination de collecteurs et de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Installation du conseil municipal et élection du maire : procès-verbal et extrait de procès-verbal (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT23 1K/24

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1987

    Cote

    INV/975

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Administration...
  28. Résultat n°28

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT20 1K/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY : comptes de la fabrique, avec actes d'élection des marguilliers jusqu'en 1777 [ce registre, assez détérioré, a perdu des feuillets].

    Date

    1728-1777

    Cote

    G/1002

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • VAUHALLAN. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-BARTHELEMY...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1875

    Cote

    INV/1716

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

    Auteur

    POREE, Charles

    Date

    1937

    Cote

    INV/1675

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  32. Résultat n°32

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : nomination et départ du curé Beaumont, correspondance.

    Date

    1832-1847

    Cote

    EDEPOT7 1P/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Cultes : nomination et départ...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

    Date

    1927-1953

    Cote

    EDEPOT10 1K/5

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

    Date

    1839-1939

    Cote

    2O/407

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel : nominations, rémunérations, 1853-1888, 1912-1938 [1] ; réclamations, pétitions contre la commune et le maire, 1852-1887, 1908-1938 [2] ; fête patronale : choix du jour de célébration, 1816, 1854 [3] ; attestation de l'emplacement de la maison de Nicolas SANSON, savant et conseiller de Louis Xlll, 1848 [4] ; rattachement de l'hospice d'ORSAY à la commune de PALAISEAU, 1917 [5].

    Date

    1816-1938

    Cote

    2O/1032

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Personnel :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOULLAY-LES-TROUX. - Devis estimatif, avec plan, des travaux à faire au presbytère et à la charpente du clocher, (1780), [3 pièces papier].

    Date

    1780

    Cote

    ESUPPL/858

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Devis estimatif, avec plan, des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux des rectifications.

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT12 1K/2

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Elections : listes d'émargement, tableaux...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

    Date

    1789-1851

    Cote

    1J/266

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
  39. Résultat n°39

    Dossiers civils, dossiers des élections, année 1979 : n°97 - 185.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/260

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers des élections, année 1979...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

    Date

    1929-1966

    Cote

    934W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

    Date

    1946-1964

    Cote

    EDEPOT48 1K/15

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  42. Résultat n°42

    ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

    Date

    1840-1931

    Cote

    2O/537

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    n° 23889 (21 juin 2021)

    Date

    lundi 21 juin 2021

    Cote

    JAL1/564/28889

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23872-23897 (juin 2021)
    • n° 23889 (21 juin 2021)
  44. Résultat n°44

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

    Date

    1831-1903

    Cote

    EDEPOT45 3H/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Les bulletins nuls, source de la microsociologie électorale. Extrait de la Gazette des Archives, n°65, 2ème trimestre 1969

    Auteur

    BERCE, Yves-Marie

    Date

    1969

    Cote

    PBR/1290

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les bulletins nuls, source de la microsociologie électorale....
  46. Résultat n°46

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

    Date

    1871-1937

    Cote

    EDEPOT19 1K/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  47. Résultat n°47

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes électorales (1851-1937).

    Date

    1851-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes électorales...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  48. Résultat n°48
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  49. Résultat n°49

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Deux tracts diffamatoires apposés sur les murs de MILLY-LA-FORET, contre le Duc de PADOUE, lors des élections législatives du 18 octobre 1874 [copie de 1998].

    Date

    dimanche 18 octobre 1874

    Cote

    5FI/2366

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Deux tracts diffamatoires apposés sur les murs de MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement générale (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    2311W/9

    • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...

    Producteur :

    PARAY-VIEILLE-POSTE (service producteur), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination, correspondance.

    Date

    1815-1904

    Cote

    EDEPOT15 2K/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde champêtre : nomination,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  54. Résultat n°54
    GRIGNY. - Affiche électorale. L'avenir de Grigny, c'est sérieux. Continuons ensemble. Claude VASQUEZ, maire (1985).

    1 media

    GRIGNY. - Affiche électorale. L'avenir de Grigny, c'est sérieux. Continuons ensemble. Claude VASQUEZ, maire (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3627

    • Contexte : AFFICHES

    • GRIGNY. - Affiche électorale. L'avenir de Grigny, c'est...
  55. Résultat n°55

    MONTGERON, affaires militaires.- Diplôme de remise des lettres de chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis au lieutenant général baron de ROTTEMBOURG (1814), correspondance et nomination du même au commandement de la 16e division militaire à Lille (1825-1826), plusieurs bulletins de la Société de secours aux blessés militaires : instruction et organisation, notice historique, invitation (1891-1926).

    Date

    1814-1929

    Cote

    79J41/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, affaires militaires.- Diplôme de remise...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLECONIN. - Elections : listes électorales (an IX [1800/1801] - 1900).

    Date

    1800-1900

    Cote

    EDEPOT13 1K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : listes électorales (an IX...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision de la liste électorale : radiations (1912-1914).

    Date

    1912-1914

    Cote

    EDEPOT58 1K/5

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Révision...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : procès-verbaux de dépôt et de publication (1881 - 1936).

    Date

    1881-1936

    Cote

    EDEPOT82 1K/6

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT11 1K/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  61. Résultat n°61

    COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des rectifications, liste d'émargement.

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT48 1K/7

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Liste électorale : tableau des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et desservants, nomination ; installation ; démission.

    Date

    1802-1896

    Cote

    EDEPOT17 1P/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, curés et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  64. Résultat n°64

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

    Date

    1868-1934

    Cote

    2O/1693

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65
    EVRY.- L'élection de Miss EVRY 1973 : les candidates au titre sur scène, 1973, N et B.

    1 media

    EVRY.- L'élection de Miss EVRY 1973 : les candidates au titre sur scène, 1973, N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/1283, 58J/1283 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'élection de Miss EVRY 1973 : les candidates...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  66. Résultat n°66

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68
    COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

    1 media

    COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3636

    • Contexte : AFFICHES

    • COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS,...
  69. Résultat n°69
    EVRY. - Nouveaux évryens. Evry vous concerne. Exercez-y tous vos droits. Inscrivez-vous pour voter, 1984.

    1 media

    EVRY. - Nouveaux évryens. Evry vous concerne. Exercez-y tous vos droits. Inscrivez-vous pour voter, 1984.

    Date

    1984

    Cote

    18FI/3322

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Nouveaux évryens. Evry vous concerne. Exercez-y...
  70. Résultat n°70

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions des listes électorales : tableaux des rectifications (1944 - 1961), une affiche (1956).

    Date

    1944-1961

    Cote

    EDEPOT82 1K/5

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Révisions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    Accompagner les maires dès le jour J

    Date

    jeudi 16 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3931/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3931
    • Accompagner les maires dès le jour J
  72. Résultat n°72

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections pour le conseil d'administration de la mutualité agricole.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT28 1K/19

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1921

    Cote

    INV/614

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  74. Résultat n°74
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2063

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant...
  75. Résultat n°75

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  76. Résultat n°76

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT64 H/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau des finances : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    CANAL, Séverin

    Date

    1946

    Cote

    INV/848

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Intendance, élections, Bureau...
  78. Résultat n°78

    Patrick Ollier, réélu, Vincent Jeanbrun dénonce "un coup à la Baron noir"

    Date

    samedi 11 juillet 2020

    Cote

    JAL1/553/23595/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23586-23612 (juillet 2020)
    • 23595
    • Patrick Ollier, réélu, Vincent Jeanbrun dénonce "un...
  79. Résultat n°79

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  80. Résultat n°80

    Un été en Essonne

    Date

    jeudi 24 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3980/SUP

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3980 (24 juin 2021)
    • Un été en Essonne