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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT73 1K/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    EDEPOT76 1K/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  14. Résultat n°14

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  15. Résultat n°15
    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

    Date

    1956

    Cote

    18FI/1970

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT20 1K/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

    Date

    1921-1948

    Cote

    EDEPOT20 1K/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

    Date

    1802-1870

    Cote

    EDEPOT48 1K/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  20. Résultat n°20