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106 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT73 1K/14

Résultat n°4

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

Date

1904-1920

Cote

EDEPOT76 1K/12

Résultat n°5

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

Date

1924-1932

Cote

EDEPOT73 1K/9

Résultat n°6

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/135

Résultat n°7

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Résultat n°8

SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

Date

1754-1878

Cote

48J/223

Résultat n°9

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

Date

1914-1941

Cote

EDEPOT81 1K/2

Résultat n°10

Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

Date

1946-1973

Cote

73J/128

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1928, 1932 et 1936 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

Date

1928-1936

Cote

EDEPOT76 1K/6

Résultat n°12

Personnel, convention relatives au personnel, Comité d'entreprise.- Instructions : notes sur les élections au comité, sur les comités d'entreprise, sur les principales attributions économiques et financières des comités d'entreprise, coupures de presse, circulaires (1947-1969) ; élections : listes de candidats, d'électeurs, note d'information sur les élections aux comités d'entreprise, procès-verbal de dépouillement, bulletins de vote, démission d'un délégué, compte-rendu, procès-verbal de réunion, extrait de délibération, procès-verbal d'élection (mai 1973), circulaires, motion/pétition signée des travailleurs de l'imprimerie demandant l'abaissement de l'âge de la retraite et l'amélioration des pensions et conditions de vie des retraités (avril 1971), correspondance (1969-1974) ; élections des délégués du personnel : listes des électeurs, procès-verbal de dépouillement, bulletins de votes, listes des candidats titulaires et suppléants, démission d'un secrétaire-adjoint, procès-verbal des élections des membres du comité d'entreprise ; documentation : les liaisons sociales, comité d'entreprise (mars 1970) ; correspondance (1955-1969).

Date

1947-1974

Cote

73J/127

Résultat n°13
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Date

1849

Cote

18FI/1969

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

Date

1935-1958

Cote

EDEPOT76 1K/16

Résultat n°15
Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Citoyens d'une libre démocratie, les Français votent le 2 janvier. Voici comment vous voterez, 1956.

Date

1956

Cote

18FI/1970

Résultat n°16

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

Date

1913-1955

Cote

EDEPOT82 1K/21

Résultat n°17

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1951 - 1968).

Date

1951-1968

Cote

EDEPOT20 1K/4

Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Listes électorales (1921 - 1948).

Date

1921-1948

Cote

EDEPOT20 1K/3

Résultat n°19

COURSON-MONTELOUP. - Elections municipales : nomination de deux membres du Conseil municipal (1801), liste des électeurs censitaires, liste des électeurs municipaux (1831-1848), liste électorale (1846-1870), tableau des rectifications de la liste électorale (1869-1870).

Date

1802-1870

Cote

EDEPOT48 1K/1

Résultat n°20

Famille Darblay (Aimé-Henri Darblay). - Mairie d'Essonnes, correspondance reçue par Aimé-Henri Darblay, conseiller municipal d'Essonnes au sujet de travaux communaux (1891-1897) ; six cartes d'électeur à son nom (1892-1896), article intitulé Silhouettes municipales, monsieur Aimé Darblay par Jean Rêve in La Dépêche journal républicain indépendant, 5 août 1893 ; deux photographies de gravures représentant l'hôtel de ville d'Essonnes vers 1850 et 1880, six photographies de dessins représentant la façade de l'hôtel de ville d'Essonnes, la façade postérieure et latérale, des coupes longitudinales et transversales, un plan d'ensemble, un plan du rez-de-chaussée et des deux étages, vers 1890. Copies de budgets de la ville d'Essonnes (1892-1899).

Date

1891-1899

Cote

78J/249