Parcours citoyen/EMC

De l’école au lycée, le parcours citoyen s’adresse à des citoyens en devenir qui prennent conscience de leurs droits, de leurs devoirs, de leurs responsabilités. 

Lien : https://www.education.gouv.fr/le-parcours-citoyen-5993 

Laïcité et identité

Citoyenneté

Justices d'Ancien Régime

Cet ensemble de dossiers permet d’aborder la partie du programme d’histoire et d’éducation civique de collège et de lycée consacrée à l’exercice de la Justice et à l’Ancien Régime (actuellement au programme d’histoire et d’éducation civique de la classe quatrième, au programme d’histoire de la classe seconde et à celui de l’éducation civique juridique et sociale de la classe de première). Il peut s’inscrire aussi dans la perspective ouverte par l’enseignement d’approfondissement de seconde « littérature et société » sur la conservation de la « mémoire » de la société française. 

Trois ateliers permettent d’appréhender les spécificités de la justice d’Ancien Régime et ses limites avant les bouleversements introduits par la Révolution française, à savoir : 

1. La coexistence d’une justice privée, la justice seigneuriale, à côté de la justice royale et l’importance du Parlement comme cour suprême de justice 
2. La multiplicité des justices spécialisées d’Ancien Régime aux compétences incertaines et aux circonscriptions enchevêtrées.  
3. L’existence d’une procédure pénale criminelle codifiée mais secrète et fort peu transparente. Ni les avocats ni les accusés n’ont connaissance des pièces du dossier avant le jugement qui se tient à huis clos sans la présence d’avocat. L’examen de quelques sentences permet de mesurer le caractère exemplaire des châtiments prononcés et leurs limites. 

En autorisant une comparaison féconde avec les changements introduits par le droit moderne, ces ateliers éclairent en négatif les critiques formulées contre la justice d’Ancien Régime par les philosophes des Lumières et les bouleversements voulus par la Révolution française. Enfin, ces ateliers, donnant à découvrir des "petites histoires» locales tirées des archives judiciaires de l’actuel département de l’Essonne (série B) permettent d’appréhender de façon vivante quelques aspects du quotidien et des mentalités des habitants ayant vécu au XVIIe  et au XVIIIe siècles dans cette partie de l’Île de France alors essentiellement rurale.