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219 résultats

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  1. Résultat n°1

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales 188 et 938 à LIMOURS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de passages souterrains sur le territoire de la commune d'ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude de surplomb d'une ligne électrique, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'une zone industrielle à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un parking d'intérêt régional à GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un troisième collège à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une zone d'aménagement différée (ZAD), commune d'ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/46

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/39

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/38

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Trois Parts, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la desserte du collège de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitations à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/37

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/9

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement industriel, parc d'activités, avant projet sommaire : plans de situation, de masse, général des travaux (réseaux eaux pluviales et usées), parcellaire, profils en travers sur les voiries - implantation de l'axe du chateau d'eau, profil en travers-type, de voirie, caniveau technique pour éclairage public, moyenne tension, PTT et eau potable, septembre 1978. Ech. 1/50. 1/500. 1/50 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 64 cm, 29,5 x 42,5 cm, 62 x 151 cm, 61 x 153 cm, 62 x 155 cm, 69 x 141 cm, 110 x 109 cm, 110 x 141 cm. [11 plans].

    Date

    1978

    Cote

    1786W/221

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté : plans parcellaire, topographique, février 1970. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 92 x 95 cm, 76 x 107 cm. [2 plans].

    Date

    1970

    Cote

    1786W/220

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté :...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, création d'une zone d'activités artisanale : cahier des charges générales et particulières, devis descriptif (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1786W/207

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, travaux de construction de logements, d'une zone artisanale et d'une zone d'activités : état des surfaces, estimation des acquisitions, estimation des travaux, historique de l'opération, règlement d'accompte, plans (1970-1977).

    Date

    1970-1977

    Cote

    1786W/206

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, opération d'équipement : plan périmétral (1964), plan d'aménagement de zone (1971).

    Date

    1964-1971

    Cote

    1786W/205

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales, travaux de construction du centre artisanal, appel d'offre : liste des entreprises consultées, cahier des préscriptions spéciales, devis, soumission des entreprises, correspondance, plan de masse, plan de situation, plan des espaces verts, plan de terrassement, plans des bâtiments (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1786W/204

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1786W/178

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : correspondance avec le maire, ses représentants, les architectes, plans (1973-1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    1786W/177

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : planning d'étude et de réalisation des ouvrages de voirie et réseaux divers (1969) ; rapport concernant la reconnaissance des sols de fondation, étude des sols de fondation (1972) ; convention pour les travaux de desserte en éléctricité de la zone d'activités (1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1786W/176

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/175

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  18. Résultat n°18

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/174

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/173

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/172

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Di Marco (assainissement, terrassement, viabilité) pour construction : permis de construire, promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, correspondance (1969-1972) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de voirie et d'assainissement (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/171

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Horstmann pour construction : état des lieux, demande de permis de construire, arrêté de permis de construire et modificatif, correspondance, plans et coupes des bâtiments, plan de masse, plans des canalisations souterraines par rue (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/170

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/169

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/168

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...

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    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Iminco pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, état des lieux, correspondance, plan topographique, plan de masse, plan de situation, plan des bâtiments (1973) ; travaux de construction pour installation de l'entreprise FMO : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, descriptif du bâtiment, devis estimatif, correspondance, plan de situation , plan de voirie-réseau divers, plan de masse, plans du bâtiment (1972) (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/167

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

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    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso aux sociétés Soravie et Le Viaduc : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, cahier des prèscriptions générales, règlement de chantier, permis de construire, correspondance, plans (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/166

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, installation de la société Buland (affutage et vente de lames industrielles), dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, état des lieux, autorisation de voirie, plans (1971-1976) ; plans de la zone d'activités : plan du réseau d'eau, plan de l'assainissement, plan de voirie générale (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1786W/165

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1786W/164

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

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  29. Résultat n°29

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'entrepôts et de bureaux par la société Civile et Immobilière M.J.V qui effectue de la location de mobilier : permis de construire, dossier foncier, correspondance, plans (1974-1977) ; travaux de construction d'ateliers et de bureaux par la société Sogevalin pour la fabrication de matériel éléctronique : acte de vente, permis de construire, correspondance et notes (1978-1979) ; travaux de construction d'un bâtiment par la société Le Viaduc pour y effectuer du stockage : permis de construire, plans (1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1786W/163

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  30. Résultat n°30

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux d'exploitation pour la société Mackenzie hill : acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, correspondance, plans (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/162

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  31. Résultat n°31

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt par la Société civile immobilière de l'Essonne : demande de permis de construire, notice descriptive, permis de construire, plans (1977-1978) ; société Hahn & Kolb, cession à la Société civile immobilière de l'Essonne : copie du jugement, promesse de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, plans, journal Flash Hahn & Kolb n°1, 2, 3 (1975-1977).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1786W/160

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  32. Résultat n°32

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, transfert de propriétés : ordonnances d'expropriation, arrêtés de cessibilité, correpondance (1970-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1786W/159

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  33. Résultat n°33

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de terrassement, voirie et assainissement, dossier d'appel d'offre : désignation de la nature des ouvrages, devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, bordereau des prix chiffrés, plan d'assainissement (1971), plan de situation (1970), plan de voirie (1971), plan en long de voirie (1971), plan en travers de voirie (1971), plan du réseau PetT (1968), plans des ouvrages spéciaux (1972) ; vente d'un lot par la Semeaso à l'entreprise Sone-Rohe pour installation : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, demande de permis de construire, correspondance, plan de situation, plan de masse, plans de voirie-réseaux divers, plans des bâtiments, plans de façades et coupes (1971).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1786W/158

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  34. Résultat n°34

    PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises, travaux de construction d'un centre médico-social, dossier d'appel d'offre : soumission, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, plan de masse (1974-1975) ; travaux de charpente, isolation et menuiserie du lot N°2 : soumission, bordereau quantitatif et estimatif (1975) ; dossier de l'entreprise Muller &Martini : promesse de vente, état des lieux, demande de permis de construire, fiche technique, plan de masse du rez-de-chaussé, plans des sous-sols, étages et façades (1972), plan topographique (1972-1973).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1786W/157

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  35. Résultat n°35

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant inter entreprises : notice d'exploitation et d'entretient des intallations de chauffage et de traitement de l'air, notice sur le règlage des huileurs automatiques (1967-1974), plans des faux-plafonds, plan de la chaufferie, plan du réseau éléctrique, plan du circuit de chauffage statique, plan des gaines et capteurs, plan de raccordement éléctrique d'implantation des gaines, plan de maçonnerie (1973), attestation de conformité (1975), plans d'équipement des cuisines (1973), plan des canalisations en sous-sol (1973), autorisation d'ouverture (1974), procès-verbal d'essai d'incombustibilité (1968), notice convoyeur à palettes articulées (1967-1975).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/156

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  36. Résultat n°36

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement d'espaces verts : dossier du marché passé avec l'entreprise Martial Voisin, correspondance, plans de recolement (1972), plan d'aménagement (1974) ; travaux de terrassement, voirie et assainissement : dossier du marché passé avec les entreprises Mottais et Brangeon, soumission des entreprises, correspondance (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/155

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  37. Résultat n°37

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux d'aménagement : plans des réseaux de basse tension (1972), plans des canalisations souterraines (1978), plans du réseau d'assainissement (1973) ; dossier foncier concernant le lot attribué à la Garantie mutuelle des fonctionnaires : promesse de vente, acte de vente, cahier des charges particulières, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/154

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  38. Résultat n°38

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de terrassement, assainissement, voirie et finitions diverses : lettres de commandes aux entreprises concernées, plans voirie (1971-1976).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1786W/153

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  39. Résultat n°39

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de deux postes de transformation, dossier de présentation : dossier de consultation de l'ouvrage, modèle de soumission, cahier des préscriptions spéciales, plans des divers réseaux (1971-1972) ; travaux d'aménagement des voies et trottoirs : dossier du marché passé avec l'entreprise Mottais, correspondance, plans des trottoirs (1974-1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/152

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  40. Résultat n°40

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, réponses à l'appel d'offre par des sociétés de restauration pour assurer un service de restauration pour 1200 personnes (1972) ; société Somacou, industrie mécanique : permis de construire, dossier foncier, plans (1973-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    1786W/151

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