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219 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/75
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, OLLAINVILLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LINAS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...
Résultat n°2

Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales 188 et 938 à LIMOURS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de passages souterrains sur le territoire de la commune d'ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude de surplomb d'une ligne électrique, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'une zone industrielle à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un parking d'intérêt régional à GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un troisième collège à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une zone d'aménagement différée (ZAD), commune d'ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/46
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, GRIGNY Commune, MONTGERON Commune, ETIOLLES, MORANGIS, CHAMPLAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales...
Résultat n°3

Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/39
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, WISSOUS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°4

Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/38
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORANGIS, BIEVRES Commune, SACLAY, CHILLY-MAZARIN Commune, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....
Résultat n°5

Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Trois Parts, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la desserte du collège de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitations à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Cote
2059W/37
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, BONDOUFLE, NORVILLE (LA), SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations...
Résultat n°6

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

Cote
2059W/9
 Date
1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, SACLAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...
Résultat n°7

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

Cote
2012W/8
 Date
1991-2001
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°8

MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement industriel, parc d'activités, avant projet sommaire : plans de situation, de masse, général des travaux (réseaux eaux pluviales et usées), parcellaire, profils en travers sur les voiries - implantation de l'axe du chateau d'eau, profil en travers-type, de voirie, caniveau technique pour éclairage public, moyenne tension, PTT et eau potable, septembre 1978. Ech. 1/50. 1/500. 1/50 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 64 cm, 29,5 x 42,5 cm, 62 x 151 cm, 61 x 153 cm, 62 x 155 cm, 69 x 141 cm, 110 x 109 cm, 110 x 141 cm. [11 plans].

Cote
1786W/221
 Date
1978
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement...
Résultat n°9

IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté : plans parcellaire, topographique, février 1970. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 92 x 95 cm, 76 x 107 cm. [2 plans].

Cote
1786W/220
 Date
1970
 Lieu
IGNY
 Type de document
plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté :...
Résultat n°10

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, création d'une zone d'activités artisanale : cahier des charges générales et particulières, devis descriptif (1977).

Cote
1786W/207
 Date
1977
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
Résultat n°11

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, travaux de construction de logements, d'une zone artisanale et d'une zone d'activités : état des surfaces, estimation des acquisitions, estimation des travaux, historique de l'opération, règlement d'accompte, plans (1970-1977).

Cote
1786W/206
 Date
1970-1977
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
Résultat n°12

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, opération d'équipement : plan périmétral (1964), plan d'aménagement de zone (1971).

Cote
1786W/205
 Date
1964-1971
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales, travaux de construction du centre artisanal, appel d'offre : liste des entreprises consultées, cahier des préscriptions spéciales, devis, soumission des entreprises, correspondance, plan de masse, plan de situation, plan des espaces verts, plan de terrassement, plans des bâtiments (1976).

Cote
1786W/204
 Date
1976
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
pièce comptable, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales,...
Résultat n°14

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

Cote
1786W/178
 Date
1973-1979
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
statut d'association, règlement, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°15

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : correspondance avec le maire, ses représentants, les architectes, plans (1973-1980).

Cote
1786W/177
 Date
1973-1980
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
Résultat n°16

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : planning d'étude et de réalisation des ouvrages de voirie et réseaux divers (1969) ; rapport concernant la reconnaissance des sols de fondation, étude des sols de fondation (1972) ; convention pour les travaux de desserte en éléctricité de la zone d'activités (1972).

Cote
1786W/176
 Date
1969-1972
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
convention, étude, rapport

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
Résultat n°17

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

Cote
1786W/175
 Date
1971-1977
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
statut d'association, règlement, pièce comptable, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°18

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

Cote
1786W/174
 Date
1971-1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
statut d'association, règlement, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°19

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

Cote
1786W/173
 Date
1973-1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, statut d'association, règlement, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°20

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

Cote
1786W/172
 Date
1971-1978
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, permis de construire, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...