Filtrer les résultats
Multimédias
  • 202
  • 17
Période
  • 213
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 67
  • 27
  • 13
  • 13
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 63
  • 34
  • 22
  • 21
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 69
  • 48
  • 37
  • 34
  • 27
Afficher plus
Sujets
  • 219
  • 212
  • 92
  • 83
  • 36
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 10
  • 4
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus

219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/75

Résultat n°2

Aménagement d'un carrefour entre les routes nationales 188 et 938 à LIMOURS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de passages souterrains sur le territoire de la commune d'ATHIS-MONS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude de surplomb d'une ligne électrique, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'une zone industrielle à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un parking d'intérêt régional à GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un troisième collège à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une zone d'aménagement différée (ZAD), commune d'ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/46

Résultat n°3

Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/39

Résultat n°4

Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/38

Résultat n°5

Extension de la zone industrielle de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) des Trois Parts, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la desserte du collège de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitations à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/37

Résultat n°6

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/9

Résultat n°7

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

Date

1991-2001

Cote

2012W/8

Résultat n°8

MILLY-LA-FORET, quartier du Bois du Chênet, lotissement industriel, parc d'activités, avant projet sommaire : plans de situation, de masse, général des travaux (réseaux eaux pluviales et usées), parcellaire, profils en travers sur les voiries - implantation de l'axe du chateau d'eau, profil en travers-type, de voirie, caniveau technique pour éclairage public, moyenne tension, PTT et eau potable, septembre 1978. Ech. 1/50. 1/500. 1/50 000. Calque. N et B. Dim. 30,5 x 64 cm, 29,5 x 42,5 cm, 62 x 151 cm, 61 x 153 cm, 62 x 155 cm, 69 x 141 cm, 110 x 109 cm, 110 x 141 cm. [11 plans].

Date

1978

Cote

1786W/221

Résultat n°9

IGNY, création d'une zone d'aménagement concerté : plans parcellaire, topographique, février 1970. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 92 x 95 cm, 76 x 107 cm. [2 plans].

Date

1970

Cote

1786W/220

Résultat n°10

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, création d'une zone d'activités artisanale : cahier des charges générales et particulières, devis descriptif (1977).

Date

1977

Cote

1786W/207

Résultat n°11

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, travaux de construction de logements, d'une zone artisanale et d'une zone d'activités : état des surfaces, estimation des acquisitions, estimation des travaux, historique de l'opération, règlement d'accompte, plans (1970-1977).

Date

1970-1977

Cote

1786W/206

Résultat n°12

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le Moulin, opération d'équipement : plan périmétral (1964), plan d'aménagement de zone (1971).

Date

1964-1971

Cote

1786W/205

Résultat n°13

SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'activités artisanales, travaux de construction du centre artisanal, appel d'offre : liste des entreprises consultées, cahier des préscriptions spéciales, devis, soumission des entreprises, correspondance, plan de masse, plan de situation, plan des espaces verts, plan de terrassement, plans des bâtiments (1976).

Date

1976

Cote

1786W/204

Résultat n°14

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1786W/178

Résultat n°15

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : correspondance avec le maire, ses représentants, les architectes, plans (1973-1980).

Date

1973-1980

Cote

1786W/177

Résultat n°16

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : planning d'étude et de réalisation des ouvrages de voirie et réseaux divers (1969) ; rapport concernant la reconnaissance des sols de fondation, étude des sols de fondation (1972) ; convention pour les travaux de desserte en éléctricité de la zone d'activités (1972).

Date

1969-1972

Cote

1786W/176

Résultat n°17

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

Date

1971-1977

Cote

1786W/175

Résultat n°18

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

Date

1971-1978

Cote

1786W/174

Résultat n°19

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

Date

1973-1978

Cote

1786W/173

Résultat n°20

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

Date

1971-1978

Cote

1786W/172