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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°2

Ventes, licitations.

Cote
1210W/2
 Date
1940-1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Ventes, licitations.
Résultat n°3

MONTLHERY. - Marché de vente aux enchères, financement : délibérations.

Cote
1031W/71
 Date
1962-1965
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • MONTLHERY. - Marché de vente aux enchères, financement...
Résultat n°4

Justice de paix de Palaiseau. - Ventes mobilières (1908-1920).

Cote
4U/1322
 Date
1908-1920
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Ventes mobilières (1908-1920)....
Résultat n°5

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières (1921-1939).

Cote
4U/974
 Date
1921-1939
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières...
Résultat n°6

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières (1899-1920).

Cote
4U/973
 Date
1899-1920
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières...
Résultat n°7

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières (1879-1898).

Cote
4U/972
 Date
1879-1898
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières...
Résultat n°8

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières (1830-1866).

Cote
4U/971
 Date
1830-1866
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Ventes mobilières...
Résultat n°9

Justice de paix de Longjumeau. - Ventes mobilières (1827-1833).

Cote
4U/824
 Date
1827-1833
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Ventes mobilières...
Résultat n°10

Justice de paix de Longjumeau. - Ventes mobilières (1823-1826).

Cote
4U/823
 Date
1823-1826
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Ventes mobilières...
Résultat n°11

Justice de paix de Corbeil. - Ventes mobilières.

Cote
4U/445
 Date
1912-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Ventes mobilières.
Résultat n°12

Justice de paix d'Arpajon. - Correspondance de juges de paix et notes (1871-1883) ; affiches de ventes par adjudication (1874-1882) ; grosses de jugements de simple police (1880-1883) ; dépôt de pièces pour le contentieux Anglade-Leroy (1882-1883).

Cote
4U/3
 Date
1871-1883
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, affiche

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Correspondance de juges...
Résultat n°13

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Cote
3U/2614
 Date
1808-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures...
Résultat n°14

Civil, actes civils. - Successions : jugements sur requêtes en vue de partages et licitations de biens meubles et immeubles.

Cote
3U/2559
 Date
1895-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : jugements sur...
Résultat n°15

Civil, actes civils. - Successions : jugements sur requêtes en vue de partages et licitations de biens meubles et immeubles.

Cote
3U/2558
 Date
1876-1894
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : jugements sur...
Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2501
 Date
1938-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2500
 Date
1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°18

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2499
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°19

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2498
 Date
1928-1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°20

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2497
 Date
1924-1926
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...