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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2
    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    1 media

    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    18FI/881

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
  3. Résultat n°3
    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    1 media

    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    18FI/979

    • Contexte : AFFICHES

    • RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième...
  4. Résultat n°4

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN DUPUIS.

    Date

    1608-1618

    Cote

    26J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Autres fiefs : fief JEAN...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5
    SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente aux enchères de récoltes de sainfoin, luzerne et minette, appartenant aux héritiers BIGOT, 25 juin 1902.

    1 media

    SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente aux enchères de récoltes de sainfoin, luzerne et minette, appartenant aux héritiers BIGOT, 25 juin 1902.

    Date

    1902

    Cote

    18FI/950

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT (Yvelines).- Vente aux...
  6. Résultat n°6

    YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 10,30 m ; plan d'ensemble des traverses d'YERRES et de l'abbaye d'YERRES (1841), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,24 x 1,34 m ; règlement des alignements dans la traverse (1838-1843) ; vente par adjudication de pierres de taille provenant de la démolition du trottoir du pont de YERRES et du passage en dessous du chemin de fer de LYON (1869-1870) ; alignements et permissions de voirie (1816-1881) ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1832-1881).

    Date

    1816-1881

    Cote

    2S/125

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • YERRES : projet d'alignement de la traverse d'YERRES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    CORBEIL-ESSONNES. - Hôtel des ventes mobilières de Corbeil-Essonnes, Beaugeard, 11 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Hôtel des ventes mobilières de Corbeil-Essonnes, Beaugeard, 11 lignes, 10 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/423

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Hôtel des ventes mobilières de...
  8. Résultat n°8
    VAUHALLAN. - Vente et adjudication publique, sur licitation entre majeurs d'une maison, jardin et terres labourables, 18 février 1838.

    1 media

    VAUHALLAN. - Vente et adjudication publique, sur licitation entre majeurs d'une maison, jardin et terres labourables, 18 février 1838.

    Date

    1838

    Cote

    18FI/1322

    • Contexte : AFFICHES

    • VAUHALLAN. - Vente et adjudication publique, sur licitation...
  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1897

    Cote

    3U/2480

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10
    DRAVEIL. - Vente aux enchères publiques d'un terrain, rue Eugène Delacroix, 6 mai 1971.

    1 media

    DRAVEIL. - Vente aux enchères publiques d'un terrain, rue Eugène Delacroix, 6 mai 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1472

    • Contexte : AFFICHES

    • DRAVEIL. - Vente aux enchères publiques d'un terrain,...
  11. Résultat n°11

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3U/903

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Date

    1809

    Cote

    3U/2462

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1853

    Cote

    3U/862

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme

    Date

    jeudi 24 juin 2021

    Cote

    JAL1/564/28892/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23872-23897 (juin 2021)
    • n° 23892 (24 juin 2021)
    • O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme
  15. Résultat n°15
    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    1 media

    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1957

    • Contexte : AFFICHES

    • BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite...
  16. Résultat n°16

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (2ème semestre 1849).

    Date

    1849

    Cote

    3U/856

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/464

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).

    Date

    1629

    Cote

    E/4748

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de divers terrains et jardins, 21 octobre 1948.

    1 media

    ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de divers terrains et jardins, 21 octobre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    18FI/1149

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Vente sur licitation,...
  20. Résultat n°20

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de François-Augustin Pillas, charretier, demeurant au BOISCHAMBAULT, décédé en 1931 (1873-1933). MEREVILLE. - Succession de Gabriel Delacour : vente de deux terrains au lieu-dit Saint-Aignan en 1964, adjudication de deux terrains à MEREVILLE ET SACLAS à la requête des héritiers Delacour le 30 novembre 1963 (1875-1965).

    Date

    1873-1965

    Cote

    68J/3

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)