Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications de coupes de bois domaniaux en vertu de la loi du 25 mars 1831, tableaux des recouvrements faits sur le produit des ventes de ces bois (1831-1876).
Date
1831-1876
Cote
7M/30
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Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)
- Préfecture de Seine-et-Oise. - Procès-verbaux d'adjudications...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)