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2 479 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Cote
2295W/92
 Date
1987-2001
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°2

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°3

Lettres LAV - MAR.
Cote
2763W/12
 Date
2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

  • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
  • Lettres LAV - MAR.
Résultat n°4

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°5

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Cote
1991W/48
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°6

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Cote
2110W/65
 Date
1993-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°7

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Cote
1744W/165
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°8

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Cote
2656W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Cote
1733W/306
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....
Résultat n°10

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Cote
1284W/50
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...
Résultat n°11

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Cote
1733W/289
 Date
1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....
Résultat n°12

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Cote
1636W/44
 Date
1988
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°13

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Cote
1733W/308
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°14

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Cote
1924W/310
 Date
1967
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°15

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Cote
1579W/95
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.
Résultat n°16

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Cote
1579W/89
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.
Résultat n°17

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

Cote
2302W/267
 Date
1996-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de...
Résultat n°18

dossiers des mineurs protégés de J à M

Cote
1636W/87
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des mineurs protégés de J à M
Résultat n°19

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Cote
1284W/13
 Date
1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°20

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...