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2 479 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Date

1987-2001

Cote

2295W/92

Résultat n°2

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°3

Lettres LAV - MAR.

Date

2007

Cote

2763W/12

Résultat n°4

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°5

Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).

Date

1975

Cote

1991W/48

Résultat n°6

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65

Résultat n°7

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

1993

Cote

1744W/165

Résultat n°8

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

1978

Cote

2656W/6

Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Date

1992

Cote

1733W/306

Résultat n°10

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Date

1982

Cote

1284W/50

Résultat n°11

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Date

1991

Cote

1733W/289

Résultat n°12

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

1988

Cote

1636W/44

Résultat n°13

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/308

Résultat n°14

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310

Résultat n°15

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Date

1982

Cote

1579W/95

Résultat n°16

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Date

1982

Cote

1579W/89

Résultat n°17

Tutelle judiciaire : tutelle majeurs : dossiers de suivi clôturé en 2001, lettres N-P (1996-2001).

Date

1996-2001

Cote

2302W/267

Résultat n°18

dossiers des mineurs protégés de J à M

Date

1991

Cote

1636W/87

Résultat n°19

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Date

1986

Cote

1284W/13

Résultat n°20

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136