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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
980W/1
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°2
Cote
980W/2
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°3
Cote
980W/3
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°4
Cote
980W/4
Date
1976-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Ordonnances de tutelles.
Résultat n°5
Cote
1030W/41
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Tutelle aux prestations sociales : correspondance (1969)....
Résultat n°6
Cote
1284W/1
Date
1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°7
Cote
1284W/2
Date
1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°8
Cote
1284W/3
Date
1978
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°9
Cote
1284W/4
Date
1979
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°10
Cote
1284W/5
Date
1980
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°11
Cote
1284W/6
Date
1981
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°12
Cote
1284W/7
Date
1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°13
Cote
1284W/8
Date
1983
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...
Résultat n°14
Cote
1284W/10
Date
1984
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°15
Cote
1284W/12
Date
1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°16
Cote
1284W/14
Date
1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°17
Cote
1284W/15
Date
1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°18
Cote
1284W/16
Date
1987
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des majeurs protégés : minutes...
Résultat n°19
Cote
1395W/11
Date
1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...
Résultat n°20
Cote
1395W/13
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet...