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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1005W/131
Date
1977
Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°2
Cote
1005W/79
Date
1976
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...
Résultat n°3
Cote
1005W/71
Date
1975
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...
Résultat n°4
Cote
1005W/156
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°5
Cote
1005W/19
Date
1975
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°6
Cote
1009W/94
Date
1966-1968
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Résultat n°7
Cote
1009W/85
Date
1970
Lieu
MORANGIS, ORSAY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...
Résultat n°8
Cote
1009W/106
Date
1959-1975
Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°9
Cote
1005W/102
Date
1976
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°10
Cote
1005W/144
Date
1977
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°11
Cote
1009W/33
Date
1967-1968
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST
Type de document
compte administratif, budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...
Résultat n°12
Cote
1009W/16
Date
1968
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°13
Cote
1009W/91
Date
1970
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...
Résultat n°14
Cote
1009W/88
Date
1970
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°15
Cote
1005W/126
Date
1977
Lieu
BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-...
Résultat n°16
Cote
1005W/120
Date
1976
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976)....
Résultat n°17
Cote
1009W/71
Date
1971
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°18
Cote
1009W/44
Date
1969
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...
Résultat n°19
Cote
1005W/133
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°20
Cote
1005W/179
Date
1968-1972
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....
Résultat n°21
Cote
1005W/46
Date
1975
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975)....
Résultat n°22
Cote
1009W/98
Date
1966-1968
Lieu
PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), PALAISEAU Canton, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant...
Résultat n°23
Cote
1005W/162
Date
1977
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires,...
Résultat n°24
Cote
1005W/3
Date
1975
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BRUNOY.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°25
Cote
1005W/191
Date
1970
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...
Résultat n°26
Cote
1005W/198
Date
1970
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....
Résultat n°27
Cote
1005W/197
Date
1970
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...
Résultat n°28
Cote
1005W/167
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VILLABE
Type de document
budget, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...
Résultat n°29
Cote
1005W/116
Date
1976
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale...
Résultat n°30
Cote
1005W/10
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle...
Résultat n°31
Cote
1005W/128
Date
1977
Lieu
CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977)....
Résultat n°32
Cote
1005W/95
Date
1976
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale...
Résultat n°33
Cote
1005W/9
Date
1975
Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ESTOUCHES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...
Résultat n°34
Cote
1009W/35
Date
1969
Lieu
CHAMPLAN, FORGES-LES-BAINS, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...
Résultat n°35
Cote
1009W/114
Date
1959-1975
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-VRAIN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VILLE-DU-BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE LIMOURS
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°36
Cote
1009W/112
Date
1959-1975
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DISTRICT DE LIMOURS
Type de document
délibération
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...
Résultat n°37
Cote
1009W/54
Date
1969-1970
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets...
Résultat n°38
Cote
1009W/75
Date
1971
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil...
Résultat n°39
Cote
1005W/55
Date
1975
Lieu
VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975)....
Résultat n°40
Cote
1005W/70
Date
1975
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...
Résultat n°41
Cote
1009W/96
Date
1966-1968
Lieu
JANVRY, MARCOUSSIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIEU NON IDENTIFIE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant...
Résultat n°42
Cote
1005W/147
Date
1977
Lieu
YERRES Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1977)....
Résultat n°43
Cote
1005W/163
Date
1977
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • YERRES.- Tutelle communale : affaires scolaires (1977)....
Résultat n°44
Cote
1009W/65
Date
1971
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.-...
Résultat n°45
Cote
1009W/81
Date
1970
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EGLY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES,...
Résultat n°46
Cote
1957W/9
Date
2004-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
statistique, brochure, profession de foi
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...
Résultat n°47
Cote
1005W/103
Date
1976
Lieu
YERRES Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1976)....
Résultat n°48
Cote
1009W/63
Date
1971
Lieu
EGLY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations...
Résultat n°49
Cote
1005W/1
Date
1975
Lieu
AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Tutelle communale...
Résultat n°50
Cote
1005W/80
Date
1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°51
Cote
1009W/86
Date
1970
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU, MASSY.- Délibérations du conseil municipal...
Résultat n°52
Cote
1005W/81
Date
1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°53
Cote
1009W/47
Date
1969
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de VILLEBON-SUR-YVETTE à WISSOUS.- Délibérations...
Résultat n°54
Cote
1005W/96
Date
1976
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • RIS-ORANGIS.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°55

Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations censuelles des terres et héritages dépendants des fiefs DE FRETAY et de LA POITEVINE : de GASSOT BEAUPERIN, Blaise et Jehan DEFORGES, de Jehan GOUJON (1526) ; de Jehan ARSAC comme tuteur de la famille GUERART, parchemin (1534) ; de Ligier et Gilles ARSAC, de Guillaume GILBERT (1527) ; de Charles DESPREZ, de Jehan ALLIGOT, de Jehan CORNET, parchemin (1604) ; de Pierre POUSSEPIN (1610) ; de Jehan PHILLIPPES (1611) ; de Marguerite DEFORGES, Pierre ROUSSELET, François HANIAT, Michel ROYER, Jehan ARSAC (1613) ; cens et rentes de LA POITEVINE, parchemin (1617) . Déclarations censuelles d'héritages de 1580 à 1608. Table des censitaires n°1 ; déclarations censuelles à Louis Auguste marquis de RIEUX puis au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC par Jean CLEMENT, Charles BESSIN, Louis CLEMENT, Charles PETIT, Joachim Guillaume LENOIR, Guillaume MENIL, François BARTHELEMY, Pierre SEROUGE, Pierre MARCHAND, Catherine BESSIN veuve GALLET, Anne COURBOIS veuve THIBAULT, Nicolas GARREAU, Eustache et Charles BESSIN, Jacques CORNEILLE, Charles BOUDINET, Antoine TISSERAND, Jacques GARREAU, Fabien GARREAU, Jacques TOURNEUR, Nicolas et Charles MACHELARD, Jeanne GARDIN veuve LECRIVAIN, Antoine et Jacques PESCHEUX, la veuve RENARD, Jacques DESFORGES, Charles GOIX, Germain BRIZARD, François AURY, Nicolas LUMIERE, Antoine et Claude PARENT, Marie CHEVALLIER veuve BARTHELEMY, Claude Charlotte TISSERAND veuve LAIGRIER, Marie Catherine JARDIN veuve BESNARD, Pierre BASSONNET et Catherine MARCHAND sa femme, Etienne BARON, François BEAUPIED, Pierre SELANGE, Louis GUILLOT, Jacques HOUIN, Thomas FEUILLERET, Antoine BASSONNET, Louis AURY, Louis GEOFFROY (1746-1779). Tables des censitaires n°2 : déclarations censuelles à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES par Marguerite ANGOUILLANT, Marie Elisabeth Françoise ARSAL, Jacques BARTHELEMY, Louis BROISSIN, Jacques DUVAL l'aîné, Marin LEBRUN, Thomas BOUDINET, Jeanne LIOT, Louis PERCHAIN, Jean DUVAL, Marie DUPONT veuve ROUSSEL, Pierre Louis CHABOT, Charles GOIX, Jeanne BESSIN veuve CHEVALLIER, Claude DEBRAY, Martin PIOT, Urbain LOUISET, Pierre DUVAL, Jacques BERTRAND, Jacques BLIN, Jacques BESSIN, Jean ROUSSELET, Jean Baptiste MARAIS, Pierre SEROUGE, Jacques et Charles CHEVALLIER, Pierre DUBARLE, Michel CHEVALLIER, Jean DUPONT, Fiacre ARTAGE, Barthélémy CHEVALLIER, Jacques BLIN, Antoine et Pierre COSSONNET, Nicole BONNELIER veuve BARTHELEMY, Charles BESSIN, Hélène ARSAC veuve PASQUIER, Etienne MOULE, Marie COLIN veuve GOIX, Marie Genviève BARBON, Nicolas LAIGRIER, Jacques PIOT, Pierre GEFFROY, Pierre DELOUVIN, Jean DANIEL, Jacques MACHELARD, Alexandre DOUBLET, Nicolas LEDUC, Nicolas HEURTAULT, Louis CLEMENT, Philippe René FONTENILLAT, Pierre Joseph BARBOT, Michel BOUDINET, Jean VALLEE (1706-1739) ; reconnaissance au terrier de MARCOUSSIS par Marie Anne BOUCHER d'ORSAY dame de COURTABOEUF (1749) ; déclaration censuelle au terrier de MARCOUSSIS des terres annexées à la ferme de COURTABOEUF en censive des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE par Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY (1779).

Cote
13J/74
Date
1526-1779
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
déclaration féodale, TERRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations...
Résultat n°56
Cote
1005W/165
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, chrono
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • Chrono du courrier (1977).
Résultat n°57
Cote
2E48/207
Date
1786
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
  • N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin,...
Résultat n°58
Cote
1009W/9
Date
1968
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations...
Résultat n°59
Cote
1009W/100
Date
1966-1968
Lieu
SACLAY, SAINT-VRAIN, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant...
Résultat n°60
Cote
1005W/14
Date
1975
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°61
Cote
1005W/186
Date
1970
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970)....
Résultat n°62
Cote
1005W/151
Date
1977
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : affaires scolaires,...
Résultat n°63
Cote
1005W/172
Date
1970-1971
Lieu
ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
budget, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle...
Résultat n°64
Cote
1009W/70
Date
1971
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°65
Cote
1009W/51
Date
1969-1970
Lieu
MASSY Commune, OLLAINVILLE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de MASSY à OLLAINVILLE.- Budgets primitifs....
Résultat n°66
Cote
1009W/90
Date
1970
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE.-...
Résultat n°67
Cote
1005W/97
Date
1976
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE.-...
Résultat n°68
Cote
1005W/105
Date
1976
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY.- Tutelle communale (1976)....
Résultat n°69
Cote
1005W/20
Date
1975
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°70
Cote
1009W/40
Date
1969
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de MASSY.- Délibérations du conseil municipal...
Résultat n°71
Cote
1009W/74
Date
1971
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEBON-SUR-YVETTE.-...
Résultat n°72
Cote
1005W/101
Date
1976
Lieu
VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale (1976)....
Résultat n°73
Cote
1005W/53
Date
1975
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • RIS-ORANGIS.- tutelle communale (1975).
Résultat n°74
Cote
1005W/93
Date
1976
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°75
Cote
1009W/6
Date
1968
Lieu
PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs....
Résultat n°76
Cote
1005W/107
Date
1976
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CORBEIL.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°77
Cote
1005W/91
Date
1976
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MONTGERON.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°78
Cote
1009W/117
Date
1970-1972
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, ARRANCOURT
Type de document
compte administratif, budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes d'ARPAJON à ATHIS-MONS.- Comptes administratifs...
Résultat n°79
Cote
1005W/87
Date
1976
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).
Résultat n°80
Cote
1009W/19
Date
1968
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations...