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Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/131

Résultat n°2

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/79

Résultat n°3

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Date

1975

Cote

1005W/71

Résultat n°4

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Date

1977

Cote

1005W/156

Résultat n°5

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/19

Résultat n°6

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°7

MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/85

Résultat n°8

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/106

Résultat n°9

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/102

Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

Date

1977

Cote

1005W/144

Résultat n°11

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Date

1967-1968

Cote

1009W/33

Résultat n°12

MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1968

Cote

1009W/16

Résultat n°13

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/91

Résultat n°14

PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/88

Résultat n°15

BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/126

Résultat n°16

VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/120

Résultat n°17

ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/71

Résultat n°18

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/44

Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/133

Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

Date

1968-1972

Cote

1005W/179

Résultat n°21

GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975).

Date

1975

Cote

1005W/46

Résultat n°22

Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/98

Résultat n°23

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Date

1977

Cote

1005W/162

Résultat n°24

BRUNOY.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/3

Résultat n°25

JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle communale : emprunts (1970).

Date

1970

Cote

1005W/191

Résultat n°26

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

Date

1970

Cote

1005W/198

Résultat n°27

VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970).

Date

1970

Cote

1005W/197

Résultat n°28

Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

Date

1966-1973

Cote

1005W/167

Résultat n°29

MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/116

Résultat n°30

EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/10

Résultat n°31

CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977).

Date

1977

Cote

1005W/128

Résultat n°32

PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/95

Résultat n°33

ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES.- Tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/9

Résultat n°34

Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/35

Résultat n°35

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/114

Résultat n°36

Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district de LIMOURS.

Date

1959-1975

Cote

1009W/112

Résultat n°37

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets primitifs.

Date

1969-1970

Cote

1009W/54

Résultat n°38

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/75

Résultat n°39

VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/55

Résultat n°40

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Date

1975

Cote

1005W/70

Résultat n°41

Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/96

Résultat n°42

YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

Date

1977

Cote

1005W/147

Résultat n°43

YERRES.- Tutelle communale : affaires scolaires (1977).

Date

1977

Cote

1005W/163

Résultat n°44

Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/65

Résultat n°45

BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, COURSON-MONTELOUP, EGLY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/81

Résultat n°46

Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

Date

2004-2008

Cote

1957W/9

Résultat n°47

YERRES.- Tutelle communale : marchés publics (1976).

Date

1976

Cote

1005W/103

Résultat n°48

Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/63

Résultat n°49

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

Date

1975

Cote

1005W/1

Résultat n°50

CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/80

Résultat n°51

LONGJUMEAU, MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/86

Résultat n°52

CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : marchés publics (1976).

Date

1976

Cote

1005W/81

Résultat n°53

Communes de VILLEBON-SUR-YVETTE à WISSOUS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/47

Résultat n°54

RIS-ORANGIS.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/96

Résultat n°55

Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations censuelles des terres et héritages dépendants des fiefs DE FRETAY et de LA POITEVINE : de GASSOT BEAUPERIN, Blaise et Jehan DEFORGES, de Jehan GOUJON (1526) ; de Jehan ARSAC comme tuteur de la famille GUERART, parchemin (1534) ; de Ligier et Gilles ARSAC, de Guillaume GILBERT (1527) ; de Charles DESPREZ, de Jehan ALLIGOT, de Jehan CORNET, parchemin (1604) ; de Pierre POUSSEPIN (1610) ; de Jehan PHILLIPPES (1611) ; de Marguerite DEFORGES, Pierre ROUSSELET, François HANIAT, Michel ROYER, Jehan ARSAC (1613) ; cens et rentes de LA POITEVINE, parchemin (1617) . Déclarations censuelles d'héritages de 1580 à 1608. Table des censitaires n°1 ; déclarations censuelles à Louis Auguste marquis de RIEUX puis au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC par Jean CLEMENT, Charles BESSIN, Louis CLEMENT, Charles PETIT, Joachim Guillaume LENOIR, Guillaume MENIL, François BARTHELEMY, Pierre SEROUGE, Pierre MARCHAND, Catherine BESSIN veuve GALLET, Anne COURBOIS veuve THIBAULT, Nicolas GARREAU, Eustache et Charles BESSIN, Jacques CORNEILLE, Charles BOUDINET, Antoine TISSERAND, Jacques GARREAU, Fabien GARREAU, Jacques TOURNEUR, Nicolas et Charles MACHELARD, Jeanne GARDIN veuve LECRIVAIN, Antoine et Jacques PESCHEUX, la veuve RENARD, Jacques DESFORGES, Charles GOIX, Germain BRIZARD, François AURY, Nicolas LUMIERE, Antoine et Claude PARENT, Marie CHEVALLIER veuve BARTHELEMY, Claude Charlotte TISSERAND veuve LAIGRIER, Marie Catherine JARDIN veuve BESNARD, Pierre BASSONNET et Catherine MARCHAND sa femme, Etienne BARON, François BEAUPIED, Pierre SELANGE, Louis GUILLOT, Jacques HOUIN, Thomas FEUILLERET, Antoine BASSONNET, Louis AURY, Louis GEOFFROY (1746-1779). Tables des censitaires n°2 : déclarations censuelles à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES par Marguerite ANGOUILLANT, Marie Elisabeth Françoise ARSAL, Jacques BARTHELEMY, Louis BROISSIN, Jacques DUVAL l'aîné, Marin LEBRUN, Thomas BOUDINET, Jeanne LIOT, Louis PERCHAIN, Jean DUVAL, Marie DUPONT veuve ROUSSEL, Pierre Louis CHABOT, Charles GOIX, Jeanne BESSIN veuve CHEVALLIER, Claude DEBRAY, Martin PIOT, Urbain LOUISET, Pierre DUVAL, Jacques BERTRAND, Jacques BLIN, Jacques BESSIN, Jean ROUSSELET, Jean Baptiste MARAIS, Pierre SEROUGE, Jacques et Charles CHEVALLIER, Pierre DUBARLE, Michel CHEVALLIER, Jean DUPONT, Fiacre ARTAGE, Barthélémy CHEVALLIER, Jacques BLIN, Antoine et Pierre COSSONNET, Nicole BONNELIER veuve BARTHELEMY, Charles BESSIN, Hélène ARSAC veuve PASQUIER, Etienne MOULE, Marie COLIN veuve GOIX, Marie Genviève BARBON, Nicolas LAIGRIER, Jacques PIOT, Pierre GEFFROY, Pierre DELOUVIN, Jean DANIEL, Jacques MACHELARD, Alexandre DOUBLET, Nicolas LEDUC, Nicolas HEURTAULT, Louis CLEMENT, Philippe René FONTENILLAT, Pierre Joseph BARBOT, Michel BOUDINET, Jean VALLEE (1706-1739) ; reconnaissance au terrier de MARCOUSSIS par Marie Anne BOUCHER d'ORSAY dame de COURTABOEUF (1749) ; déclaration censuelle au terrier de MARCOUSSIS des terres annexées à la ferme de COURTABOEUF en censive des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE par Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY (1779).

Date

1526-1779

Cote

13J/74

Résultat n°56

Chrono du courrier (1977).

Date

1977

Cote

1005W/165

Résultat n°57

N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin, laboureur demeurant à Puiselet-le-Marais, administrateur des biens de François Naudin suite au décès de ses parents Etienne Naudin, 1er du nom, laboureur demeurant audit Puiselet et Jeanne Auziard (19 mars 1786).

Date

1786

Cote

2E48/207

Résultat n°58

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1968

Cote

1009W/9

Résultat n°59

Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/100

Résultat n°60

JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

Date

1975

Cote

1005W/14

Résultat n°61

CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1970).

Date

1970

Cote

1005W/186

Résultat n°62

CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Date

1977

Cote

1005W/151

Résultat n°63

Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

Date

1970-1971

Cote

1005W/172

Résultat n°64

MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/70

Résultat n°65

Communes de MASSY à OLLAINVILLE.- Budgets primitifs.

Date

1969-1970

Cote

1009W/51

Résultat n°66

SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLEBON-SUR-YVETTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/90

Résultat n°67

SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/97

Résultat n°68

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/105

Résultat n°69

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics (1975).

Date

1975

Cote

1005W/20

Résultat n°70

Communes de MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/40

Résultat n°71

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEBON-SUR-YVETTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/74

Résultat n°72

VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/101

Résultat n°73

RIS-ORANGIS.- tutelle communale (1975).

Date

1975

Cote

1005W/53

Résultat n°74

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/93

Résultat n°75

Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs.

Date

1968

Cote

1009W/6

Résultat n°76

CORBEIL.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/107

Résultat n°77

MONTGERON.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/91

Résultat n°78

Communes d'ARPAJON à ATHIS-MONS.- Comptes administratifs (1970-1971) ; budgets supplémentaires (1971-1972).

Date

1970-1972

Cote

1009W/117

Résultat n°79

JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1976).

Date

1976

Cote

1005W/87

Résultat n°80

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1968

Cote

1009W/19