Filtrer les résultats
Multimédias
  • 363
  • 1
Période
  • 2
  • 3
  • 7
  • 9
  • 15
  • 1
  • 342
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 200
  • 138
  • 6
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 37
  • 35
  • 34
  • 30
  • 29
Afficher plus
Typologies
  • 196
  • 84
  • 58
  • 30
  • 26
Afficher plus
Sujets
  • 364
  • 342
  • 323
  • 201
  • 187
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1005W/131
Date
1977
Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°2
Cote
1005W/79
Date
1976
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...
Résultat n°3
Cote
1005W/71
Date
1975
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...
Résultat n°4
Cote
1005W/156
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°5
Cote
1005W/19
Date
1975
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°6
Cote
1009W/94
Date
1966-1968
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Résultat n°7
Cote
1009W/85
Date
1970
Lieu
MORANGIS, ORSAY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...
Résultat n°8
Cote
1009W/106
Date
1959-1975
Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°9
Cote
1005W/102
Date
1976
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°10
Cote
1005W/144
Date
1977
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°11
Cote
1009W/33
Date
1967-1968
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST
Type de document
compte administratif, budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...
Résultat n°12
Cote
1009W/16
Date
1968
Lieu
MASSY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°13
Cote
1009W/91
Date
1970
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...
Résultat n°14
Cote
1009W/88
Date
1970
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°15
Cote
1005W/126
Date
1977
Lieu
BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-...
Résultat n°16
Cote
1005W/120
Date
1976
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976)....
Résultat n°17
Cote
1009W/71
Date
1971
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°18
Cote
1009W/44
Date
1969
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...
Résultat n°19
Cote
1005W/133
Date
1977
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
marché public, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°20
Cote
1005W/179
Date
1968-1972
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....
Résultat n°21
Cote
1005W/46
Date
1975
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • GRIGNY.- Tutelle communale : affaires scolaires (1975)....
Résultat n°22
Cote
1009W/98
Date
1966-1968
Lieu
PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), PALAISEAU Canton, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant...
Résultat n°23
Cote
1005W/162
Date
1977
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : affaires scolaires,...
Résultat n°24
Cote
1005W/3
Date
1975
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BRUNOY.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°25
Cote
1005W/191
Date
1970
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MAISSE, MENNECY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, MAISSE, MENNECY.- Tutelle...
Résultat n°26
Cote
1005W/198
Date
1970
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : emprunts (1970)....
Résultat n°27
Cote
1005W/197
Date
1970
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VIRY-CHATILLON.- Tutelle...
Résultat n°28
Cote
1005W/167
Date
1966-1973
Lieu
EVRY Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VILLABE
Type de document
budget, dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...
Résultat n°29
Cote
1005W/116
Date
1976
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale...
Résultat n°30
Cote
1005W/10
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE.- Tutelle...
Résultat n°31
Cote
1005W/128
Date
1977
Lieu
CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale (1977)....
Résultat n°32
Cote
1005W/95
Date
1976
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART.- Tutelle communale...
Résultat n°33
Cote
1005W/9
Date
1975
Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ESTOUCHES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...
Résultat n°34
Cote
1009W/35
Date
1969
Lieu
CHAMPLAN, FORGES-LES-BAINS, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations...
Résultat n°35
Cote
1009W/114
Date
1959-1975
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-VRAIN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VILLE-DU-BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE LIMOURS
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°36
Cote
1009W/112
Date
1959-1975
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DISTRICT DE LIMOURS
Type de document
délibération
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...
Résultat n°37
Cote
1009W/54
Date
1969-1970
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
budget
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à WISSOUS.- Budgets...
Résultat n°38
Cote
1009W/75
Date
1971
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil...
Résultat n°39
Cote
1005W/55
Date
1975
Lieu
VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIRY-CHATILLON.- tutelle communale (1975)....
Résultat n°40
Cote
1005W/70
Date
1975
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...