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364 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°2

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Cote
1005W/79
 Date
1976
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...
Résultat n°3

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Cote
1005W/71
 Date
1975
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...
Résultat n°4

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Cote
1005W/156
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°5

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

Cote
1005W/19
 Date
1975
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°6

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Cote
1009W/94
 Date
1966-1968
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Résultat n°7

MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/85
 Date
1970
 Lieu
MORANGIS, ORSAY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...
Résultat n°8

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Cote
1009W/106
 Date
1959-1975
 Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°9

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

Cote
1005W/102
 Date
1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
marché public, dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

Cote
1005W/144
 Date
1977
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
marché public, dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°11

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Cote
1009W/33
 Date
1967-1968
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST
 Type de document
compte administratif, budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...
Résultat n°12

MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/16
 Date
1968
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°13

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/91
 Date
1970
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...
Résultat n°14

PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/88
 Date
1970
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°15

BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/126
 Date
1977
 Lieu
BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • BRUNOY, BUNO-BONNEVAUX, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES.-...
Résultat n°16

VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

Cote
1005W/120
 Date
1976
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VILLABE, VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976)....
Résultat n°17

ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/71
 Date
1971
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • ORSAY.- Délibérations du conseil municipal concernant...
Résultat n°18

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/44
 Date
1969
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.-...
Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics ; LISSES, tutelle communale (1977).

Cote
1005W/133
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public, dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°20

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

Cote
1005W/179
 Date
1968-1972
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....