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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

    Date

    1778-1832

    Cote

    79J27/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.

    Date

    1800-1938

    Cote

    2O/365

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cimetière.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

    Date

    1803-1921

    Cote

    2O/619

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations, transferts de corps.

    Date

    1804-1943

    Cote

    EDEPOT13 1I/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police des cimetières : règlement, inhumations,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

    Date

    1805-1938

    Cote

    2O/973

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    NORVILLE (LA). - Cimetière.- Echange de terrain, demande de translation, mémoire imprimé, 1807-1808 [1] ; travaux (plan), 1817-1913 [2] ; translation, 1859-1861 [3] ; plan, 1860 [4] ; tombes de soldats, 1876 [5] ; concessions, 1871-1940 [6].

    Date

    1807-1940

    Cote

    2O/978

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • NORVILLE (LA). - Cimetière.- Echange de terrain, demande...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière.- Projet de translation, 1808-1809 [1] ; travaux, 1870-1919 [2] ; agrandissement : rapport, correspondance, cahier des charges, mémoires, 1928-1935 [3] ; monument aux morts (plan), 1879 [4] ; tarifs et règlements (plan de 1837), 1837-1925 [5] ; concessions, 1839, 1870-1940 [6].

    Date

    1808-1940

    Cote

    2O/773

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Cimetière.- Projet de translation,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GIF-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Création, travaux, 1809-1859 [1] ; aliénation de l'ancien cimetière 1849-1852 [2] ; translation (plan), 1875, 1882 [3] ; aliénation de l'ancien cimetière (plan), 1882 [4].

    Date

    1809-1882

    Cote

    2O/608

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Cimetière.- Création, travaux, 1809-1859...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

    Date

    1810-1932

    Cote

    2O/664

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour servir de nouveau cimetière par le baron de l'ESPARDA, plan, 1812 [1] ; translation du cimetière, 1844-1849 (plan de 1844) [2] ; terrain, 1846-1849 [3] ; ancien cimetière : nivellement, établissement d'une place publique, 1857-1859 [4] ; travaux, 1895 [5] ; échange de terrains, 1907 [6] ; agrandissement, 1936-1939 [7] ; monument aux morts, 1919-1920 [8] ; concessions, 1836-1939 [9].

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/577

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Cimetière.- Donation d'un terrain...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/443

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

    Date

    1825-1904

    Cote

    5V/3

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827 [1] ; transaction de BAGNEUX au sujet de la propriété du sol (plan de la chapelle de la famille de BAGNEUX), 1844-1846 [2] ; translation, 1854-1860 [3] ; nouveau cimetière, 1859-1860 [4] ; nouveau cimetière, 1860-1865 [5] ; ancien cimetière, 1866 [6].

    Date

    1827-1866

    Cote

    2O/1427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Cimetière. - Acquisition, 1827...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETRECHY. - Cimetière.- Acquisition, translation, 1828-1832 [1] ; travaux de clôture, 1838-1843 [2] ; agrandissement, travaux, mandats de paiement, 1888-1890 [3] ; agrandissement, travaux, 1925-1932 [4] ; réparations, construction d'un hangar, 1902, 1919 [5] ; tarif des concessions, règlement, réclamations, 1837-1859, 1906-1938 [6] ; concessions militaires, 1920-1925 [7] ; monument aux morts : érection, inauguration, 1919-1926 [8].

    Date

    1828-1938

    Cote

    2O/542

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Cimetière.- Acquisition, translation, 1828-1832...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/710

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLABE. - Cimetière. - Expropriation pour l'établissement du nouveau cimetière, translation, plan, 1842-1846 [1] ; tarifs et règlement, 1849, 1875, 1933-1934 [2] ; concessions, 1829-1940 [3].

    Date

    1829-1940

    Cote

    2O/1405

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLABE. - Cimetière. - Expropriation pour l'établissement...

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  19. Résultat n°19

    LINAS. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, travaux, 1865-1868, 1895-1910 [1] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1900-1901 [2] ; caveau provisoire, 1900 [3] ; inhumation, tarifs et règlement, 1831-1931 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; fossoyeur, 1860, 1926 [6].

    Date

    1831-1931

    Cote

    2O/743

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-GRAND. - Cimetière. - Translation, 1834 [1] ; agrandissement, 1857-1860 [2] ; legs pour l'entretien d'une tombe, 1897 [3] ; travaux, 1909-1922 [4] ; monument aux morts, 1922 [5] ; tarifs et règlement, 1842-1938, plan du cimetière, 1842 [6] ; concessions, 1836-1938 [7].

    Date

    1834-1938

    Cote

    2O/1371

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Cimetière. - Translation, 1834 [1]...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)