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2 144 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/19
 Date
2010-2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

Cote
1523W/407
 Date
1970
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...
Résultat n°3

Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème tranche à VIDELLES (s.d).

Cote
2159W/2395
 Date
s.d
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème...
Résultat n°4

Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement à CHAMARANDE (06/01/2000).

Cote
2159W/737
 Date
2000
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°132 Ass plu 2 : Plan pluviale 2 du réseau d'assainissement...
Résultat n°5

LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

Cote
977W/45
 Date
1967-1971
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...
Résultat n°6

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Cote
1011W/43
 Date
1969-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...
Résultat n°7

Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

Cote
2159W/714
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Résultat n°8

Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du Moulin à COURANCES (01/03/1992).

Cote
2159W/800
 Date
1992
 Lieu
COURANCES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°180 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du...
Résultat n°9

COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers de Saint-Guénault et du Bois de l'Epine, étude pour la réalisation de plans d'eau : étude géologique, étude Sauveterre, plans d'étanchement, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, EVRY, RIS-ORANGIS. - Quartier sdu Canal et de l'Ecoute-s'il-Pleut, étude d'assainissement et de paysagement du plan d'eau entre l'autoroute A6 et la Seine : études, étude Sauveterre, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1991).

Cote
1523W/1017
 Date
1970-1991
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
étude, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Parc du Lac, quartiers...
Résultat n°10

Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean Moulin à SACLAS (01/06/1984).

Cote
2159W/1759
 Date
1984
 Lieu
SACLAS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean...
Résultat n°11

Plans réalisés par d'autres architectes. - M. Claude BARRE. - VERRIERES-LE-BUISSON. - Château de VERRIERES-LE-BUISSON, propriété de Mme OUDIN : projet de branchement des eaux usées et pluviales, de l'aile droite du château à l'égout rue de Paron. - Plan des canalisations. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,46 x 1,11, [s. d.].

Cote
14FI/406
 Date
s.d
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

  • Plans réalisés par d'autres architectes. - M. Claude...
Résultat n°12

VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

Cote
1484W/14
 Date
1993-1995
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, DOURDAN Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MORANGIS, SAINT-VRAIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BIEVRE (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...
Résultat n°13

DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

Cote
1502W/1074
 Date
1962-1968
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
avant-projet, plan d'urbanisme, schéma directeur, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à...
Résultat n°14

VIRY-CHATILLON. - Affaires générales. Travaux divers d'intérêt local, centre Saint-Exupéry : programme 1976. Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : programme (1976 à 1977). Assainissement, programme départemental (1969-1970). YERRES. - Affaires générales. Service incendie. Assainissement, programme départemental (1969 à 1970,1972).

Cote
1114W/10
 Date
1969-1977
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • VIRY-CHATILLON. - Affaires générales. Travaux divers...
Résultat n°15

Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

Cote
1502W/1109
 Date
1963-1970
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan d'urbanisme, schéma directeur, avant-projet, plan, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...
Résultat n°16

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Cote
944W/104
 Date
1968-1976
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...
Résultat n°17

Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE : affaires communales, assainissement rural.

Cote
1107W/64
 Date
1960-1966
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Contrôle de légalité : VAUGRIGNEUSE à VILLIERS-LE-BACLE...
Résultat n°18

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

Cote
1919W/41
 Date
2000-2004
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, MAUCHAMPS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°19

Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

Cote
1776W/242
 Date
1968-1970
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bilan comptable, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...
Résultat n°20

EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur d'eaux usées entre les chemins départmentaux CD 186 et CD 25, doublement : marché Devin Lemarchand Etudes et Réalisations Foncières (ERF).

Cote
1205W/94
 Date
1979
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public

  • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

  • EPINAY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Collecteur...