177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT17 1G/37

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT17 1G/39

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons (1952-1958), YA 2420 SP, lignes électriques (1948-1959) ; LISSES : YA 2.375 SP, église (1961), YA 839 SP, lavoir (1945-1961), LONGJUMEAU : YA 1.654 SP, enne municipale (1946-1962), YA 1.482 SP, maternité (1945-1948), YA 1.407 SP, perception ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : YA 1.476 SP, annexe scolaire (1946-1959), transfert sur un nouveau terrain [vente au château communal où elle se trouvait mais la mairie garde l'indemnité], YA 1.475 SP, église (1944-1956).

    Date

    1944-1962

    Cote

    902W/45

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.
    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-…

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT17 1G/40

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1950-2003

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
    • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal…

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT17 1G/41

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT17 1G/42

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT17 1G/43

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/26

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX…
    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Parking, programme (1969-1973), résidus urbains, usines ordures ménagères, programmes 1968 et 1969 (1970-1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    944W/25

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX…
    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976) ; syndicat mixte d'études et d'aménagement de la base de plein air d'ETAMPES : prêt départemental de lutte contre les inondations (1972-1974) ; SAMBOE : remise en exploitation des serres du grand vivier (1973-1974), équipement urbain (1970-1971), assainissement 1969 (1970-1971), alimentation en eau potable 1969 (1970-1974), alimentation en eau potable urbaine 1966 (1969), alimentation en eau potable urbaine 1967 (1970).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/5

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX…
    • District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976)…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1976), programme départemental spécial (1970-1974), résidus urbains et usine d'incinération : programme 1969 (1970-1974), assainissement 1968 (1969), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement (1971-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX…
    • District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial…

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/45

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les…

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures…
  17. Résultat n°17

    Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et VAYRES-SUR-ESSONNE. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, traitement des déchets. FORGES-LES-BAINS, ordures ménagères. Réunions communales à ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE et CORBEIL-ESSONNES. VIRY-CHATILLON, audience. EVRY, propriété Bataille.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1568W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES…
    • Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

    Date

    avril 1977

    Cote

    GBR/1388

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Elimination des déchets industriels : guide régional…
  19. Résultat n°19

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1943

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note…
  20. Résultat n°20

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1944

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note…