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  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT17 1G/37

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    1479W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT17 1G/39

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons (1952-1958), YA 2420 SP, lignes électriques (1948-1959) ; LISSES : YA 2.375 SP, église (1961), YA 839 SP, lavoir (1945-1961), LONGJUMEAU : YA 1.654 SP, enne municipale (1946-1962), YA 1.482 SP, maternité (1945-1948), YA 1.407 SP, perception ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : YA 1.476 SP, annexe scolaire (1946-1959), transfert sur un nouveau terrain [vente au château communal où elle se trouvait mais la mairie garde l'indemnité], YA 1.475 SP, église (1944-1956).

    Date

    1944-1962

    Cote

    902W/45

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT17 1G/40

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1950-2003

    Cote

    2017W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT17 1G/41

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT17 1G/42

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAULX-LES CHARTREUX : décharge sauvage, Duperron, Esnaud, Roullier, le ravitaillement économique ; ETAMPES : Stanexel (1960-1998).

    Date

    1960-1998

    Cote

    1479W/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT17 1G/43

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/26

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Parking, programme (1969-1973), résidus urbains, usines ordures ménagères, programmes 1968 et 1969 (1970-1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    944W/25

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976) ; syndicat mixte d'études et d'aménagement de la base de plein air d'ETAMPES : prêt départemental de lutte contre les inondations (1972-1974) ; SAMBOE : remise en exploitation des serres du grand vivier (1973-1974), équipement urbain (1970-1971), assainissement 1969 (1970-1971), alimentation en eau potable 1969 (1970-1974), alimentation en eau potable urbaine 1966 (1969), alimentation en eau potable urbaine 1967 (1970).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/5

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1976), programme départemental spécial (1970-1974), résidus urbains et usine d'incinération : programme 1969 (1970-1974), assainissement 1968 (1969), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement (1971-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    944W/4

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/45

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
  19. Résultat n°19

    Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et VAYRES-SUR-ESSONNE. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, traitement des déchets. FORGES-LES-BAINS, ordures ménagères. Réunions communales à ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE et CORBEIL-ESSONNES. VIRY-CHATILLON, audience. EVRY, propriété Bataille.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1568W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

    Date

    avril 1977

    Cote

    GBR/1388

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Elimination des déchets industriels : guide régional...
  21. Résultat n°21

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1943

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  22. Résultat n°22

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1944

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  23. Résultat n°23

    YERRES : Belle Rivière (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1479W/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • YERRES : Belle Rivière (1978).

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet de décharge à FORGES-LES BAINS (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1479W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Collecte et élimination des déchets (enquête) (1984).

    Date

    1980

    Cote

    1479W/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (enquête) (1984)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1568W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Associations foncières urbaines libres. Projet de charte...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collecte et élimination des déchets (étude) (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1479W/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) (1982)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

    Date

    mai 1982

    Cote

    GBR/1942

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le traitement des déchets urbains dans le département...
  29. Résultat n°29

    Transferts de déchets (1990-1995) ; MILLY-LA-FORÊT : Carrières, Bornes et Cossuta, Zambo de Oliveria (1983-1984).

    Date

    1983-1995

    Cote

    1479W/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Transferts de déchets (1990-1995) ; MILLY-LA-FORÊT...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

    Date

    1984-1997

    Cote

    1540W/72

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1479W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1989

    Cote

    1540W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan départemental d'élimination des matières de vidange.

    Date

    1989

    Cote

    1540W/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Plan départemental d'élimination des matières de vidange....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Rapports Assemblée générale : Politique du Département en matière d'environnement, numéro 90-3-30 (21 juin 1989) ; Intervention du Département en matière de traitement des déchets, numéro 89-3-33 (22 septembre 1989) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 90-3-27 (21 juin 1990) ; Intégration de la déchèterie de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-3-07 (26 janvier 1995) ; Demande d'aide financière régionale pour la construction d'une plate-forme écologique départementale à VERT-LE-GRAND, numéro 95-3-31 (16 novembre 1995) ; Choix du mode de passation du marché relatif à l'exploitation de la plate-forme écologique de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, numéro 95-3-33 (16 novembre 1995). Commission permanente, déchets : Appel d'offres avec concours - collecte sélective des déchets toxiques - proposition de choix du lauréat, numéro 91-125-29 (27 février 1991) ; Approbation d'un avenant n° 2 au marché n° 91-108-01-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, numéro 91-934-104 (18 décembre 1991) ; Approbation d'un avenant n° 3 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-586-11 (30 septembre 1992) ; Approbation d'un avenant n° 4 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-785-06 (16 décembre 1992) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 93-3-13 (25 juin 1993) ; Intervention du Département pour la valorisation et le traitement des déchets, numéro 95-3-03 (26 janvier 1995) ; Convention pour l'intégration de la plate-forme écologique des SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-0797-23 (11 décembre 1995) ; Exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - mode de dévolution et de passation du marché, numéro 96-0468-59 (8 juillet 1996) ; Construction d'une plate-forme écologique sur la commune de VERT-LE-GRAND, convention à conclure avec l'ADEME, numéro 96-0837-36 (16 décembre 1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1978W/2

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale : Politique du Département...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déchetterie. - Implantation.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1409W/90

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetterie. - Implantation.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance (1990-1994). VERT-LE-GRAND. - Centre de traitement des déchets (CTP) (novembre 1992). VERT-LE-GRAND (1993). Déchetterie (1994-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/16

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/98

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/46

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Collecte sélective. - Marché.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/95

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)