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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1931 - 1935).

Cote
EDEPOT17 1G/37
 Date
1931-1935
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°2

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Cote
1479W/9
 Date
1934-1980
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MOLIERES (LES), SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT17 1G/38
 Date
1936-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT17 1G/39
 Date
1942-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°5

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons (1952-1958), YA 2420 SP, lignes électriques (1948-1959) ; LISSES : YA 2.375 SP, église (1961), YA 839 SP, lavoir (1945-1961), LONGJUMEAU : YA 1.654 SP, enne municipale (1946-1962), YA 1.482 SP, maternité (1945-1948), YA 1.407 SP, perception ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : YA 1.476 SP, annexe scolaire (1946-1959), transfert sur un nouveau terrain [vente au château communal où elle se trouvait mais la mairie garde l'indemnité], YA 1.475 SP, église (1944-1956).

Cote
902W/45
 Date
1944-1962
 Lieu
LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

Cote
EDEPOT17 1G/40
 Date
1947-1951
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°7

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/4
 Date
1950-2003
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

Cote
EDEPOT17 1G/41
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1957 - 1961).

Cote
EDEPOT17 1G/42
 Date
1957-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°10

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAULX-LES CHARTREUX : décharge sauvage, Duperron, Esnaud, Roullier, le ravitaillement économique ; ETAMPES : Stanexel (1960-1998).

Cote
1479W/10
 Date
1960-1998
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1962 - 1966).

Cote
EDEPOT17 1G/43
 Date
1962-1966
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°12

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

Cote
944W/26
 Date
1966-1975
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (BASSIN DE L)
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

Cote
EDEPOT17 1G/44
 Date
1967-1971
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°14

Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Parking, programme (1969-1973), résidus urbains, usines ordures ménagères, programmes 1968 et 1969 (1970-1971).

Cote
944W/25
 Date
1969-1973
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (BASSIN DE L)
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...
Résultat n°15

District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976) ; syndicat mixte d'études et d'aménagement de la base de plein air d'ETAMPES : prêt départemental de lutte contre les inondations (1972-1974) ; SAMBOE : remise en exploitation des serres du grand vivier (1973-1974), équipement urbain (1970-1971), assainissement 1969 (1970-1971), alimentation en eau potable 1969 (1970-1974), alimentation en eau potable urbaine 1966 (1969), alimentation en eau potable urbaine 1967 (1970).

Cote
944W/5
 Date
1970-1976
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • District d'ETAMPES.- Station d'épuration (1971-1976)...
Résultat n°16

District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial d'assainissement régional 1970 (1971-1976), programme départemental spécial (1970-1974), résidus urbains et usine d'incinération : programme 1969 (1970-1974), assainissement 1968 (1969), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement 1969 (1970-1972), assainissement (1971-1976).

Cote
944W/4
 Date
1970-1976
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • District d'ETAMPES.- Programme départemental spécial...
Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

Cote
EDEPOT17 1G/45
 Date
1972-1976
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°18

L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11
Cote
GBR/1318
 Date
1973
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
Résultat n°19

Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE et VAYRES-SUR-ESSONNE. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, traitement des déchets. FORGES-LES-BAINS, ordures ménagères. Réunions communales à ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE et CORBEIL-ESSONNES. VIRY-CHATILLON, audience. EVRY, propriété Bataille.

Cote
1568W/3
 Date
1976-1994
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, FORGES-LES-BAINS, ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • Station d'épuration intercommunale de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...
Résultat n°20

Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France
Cote
GBR/1388
 Date
avril 1977
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Elimination des déchets industriels : guide régional...