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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières et taxe départementales sur les ventes (1902-1948).

    Date

    1902-1948

    Cote

    EDEPOT45 2L/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières et...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance relative à la taxe sur le chiffre d'affaire, [1921-1928].

    Date

    1921-1928

    Cote

    24J/54/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Contributions : correspondance...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  3. Résultat n°3

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEPOT75 1G/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/100/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  5. Résultat n°5

    TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT75 1G/22

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  6. Résultat n°6

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

    Date

    1947-1961

    Cote

    EDEPOT75 1G/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Fixation de la taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions : délibération du conseil municipal (1948).

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT79 3G/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Fixation de la taxe...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

    Date

    1962-1971

    Cote

    EDEPOT75 1G/18

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/28

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits, opérations diverses et services à jour au 1er août 1968

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/34

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Taux de la TVA, répertoire alphabétique des produits,...
  11. Résultat n°11

    Comité départemental d'équipement commercial : correspondance, plans (1970). Hôtel de police : plan, correspondance (1971 - 1972). ORGECO : convention avec la ville de RIS-ORANGIS (1971-1974). Opérations d'aménagement des villes nouvelles : note sur le régime d'imposition à la taxe sur la valeur ajoutée (1969). Aménagement des bords de Seine : correspondance (1971). Ministère de l'équipement et du logement : objectif plan construction ville nouvelle (1971).

    Date

    1969-1974

    Cote

    1776W/77

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Comité départemental d'équipement commercial : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxes sur le chiffre d'affaires

    Date

    15 juin 1969

    Cote

    INQUARTO/470

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Taxes sur le chiffre d'affaires
  13. Résultat n°13

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEPOT75 1G/19

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  14. Résultat n°14

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  15. Résultat n°15

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n° 1548, janvier 1977

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1087

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

    Date

    1983-1999

    Cote

    2024W/157

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/130

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre R et dossiers soldés lettre R (1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/149

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Con-Cv (1999)

    Date

    1988-1999

    Cote

    2024W/133

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)