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1 711 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La taxe professionnelle

    Date

    1976

    Cote

    GBR/1157

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La taxe professionnelle
  2. Résultat n°2

    Commission d'étude de la patente. - Rapport présenté au ministre de l'économie et des finances.

    Auteur

    COMMISSION D ETUDE DE LA PATENTE

    Date

    septembre 1970

    Cote

    INQUARTO/421

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Commission d'étude de la patente. - Rapport présenté...
  3. Résultat n°3

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  4. Résultat n°4

    Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

    Date

    1970-1982

    Cote

    22J/34

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  6. Résultat n°6

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance, attestation de versement à un fonds d'assurance formation, déclaration, notice explicative, note d'information, notes manuscrites, (1975-1978) ; participation au versement du 1 % construction : correspondance, reçu de versement, notes manuscrites, notices explicatives (1968-1974) ; A.S.S.E.D.I.C. - G.A.R.P. : déclaration, correspondance, récépissé des calculs des sommes dues, notices explicatives, (1978-1981) ; Mutuelle de la Presse et du Livre : bilan, comptes de gestion, listing des employés d'Hélio Corbeil, récapitulatifs des cotisations (1978-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    70J/305

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Taxe formation professionnelle : correspondance,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Services financiers, impôts et taxes.- Contributions directes : correspondance avec le cabinet Barbedette, expert en évaluation de biens immobiliers (1966-1967) ; patente : correspondance, règlement (1936-1959).

    Date

    1936-1967

    Cote

    73J/57

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Contributions...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

    Date

    1964-2000

    Cote

    75J/69

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, communication. - Communications internes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse, textes législatifs. - Coupures de presse sur la taxe professionnelle à IBM CORBEIL- ESSONNES, le plan social à IBM CORBEIL-ESSONNES, la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, le projet de filialisation d'IBM CORBEIL- ESSONNES, IBM et France Télécom, l'externalisation logistique d'IBM en Europe, la rentabilité d'IBM, les brevets déposés par IBM, les semi- conducteurs, les entreprises Microsoft, Philips, Alcatel et AOL, le patronat, les syndicats et le harcèlement moral (1999). Coupures de presse sur la réduction du temps de travail et les offres d'emplois proposées par Altis semi-conductor (2000). Coupures de presse sur la collaboration d'IBM France pendant la Seconde Guerre mondiale (2001). Coupures de presse sur le droit social (2001). Coupures de presse sur le site d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES et le Conseil général de l'Essonne (2001-2004). Coupures de presse sur les salariés d'IBM France, l'exposition consacrée à l'histoire d'IBM de 1914 à 1939 et les licenciements à IBM Europe (2004-2005). Coupures de presse sur les usines IBM Europe, l'histoire d'IBM et les syndicats en Allemagne s.d.. Copie d'un extrait du Journal Officiel de la République française sur les comités d'entreprise (1945,1949). Original du Journal officiel de la République française (25 août 1956,7 juin 1966). Copie d'un extrait de la loi Evin sur l'interdiction de fumer (1989).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/484

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Date

    1794-1800

    Cote

    L/134

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de la place de l'hôtel de ville, 1895 [1] ; tarifs des droits de voirie, 1925-1926 [2] ; vente de lots et location de compteurs, 1926 [3] ; projet de construction d'une boyauterie et d'une remise à cuirs, 1927 [4] ; décharge publique, 1928 [5] ; tarifs des droits de pesage d'un pont et de l'abattoir, 1929 [6].

    Date

    1895-1929

    Cote

    2O/1629

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

    Date

    1906-1935

    Cote

    2O/1652

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes dans la division de contrôle de CORBEIL (1848, 1854, 1860-1868) ; carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes pour les perceptions de : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LE-SEC, BRUNOY, CORBEIL, DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES (1866-1889).

    Date

    1848-1889

    Cote

    2P/88

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Carnets des établissements industriels imposables aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes pour les perceptions de : LA FERTE-ALAIS, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MENNECY, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, SAINT-CHERON (1866-1889) ; contrôle de CORBEIL : tableau relatif aux baux des établissements industriels (1850).

    Date

    1850-1889

    Cote

    2P/89

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Carnets des établissements industriels imposables aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bulletins de recensement pour la formation de la matrice des patentes par commune. - Communes d'ARPAJON à BREUX-JOUY (1871-1914).

    Date

    1871-1914

    Cote

    2P/90

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Bulletins de recensement pour la formation de la matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bulletins de recensement pour la formation de la matrice des patentes par commune. - Communes de BROUY à DRAVEIL (1871-1914).

    Date

    1871-1914

    Cote

    2P/91

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Bulletins de recensement pour la formation de la matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bulletins de recensement pour la formation de la matrice des patentes par commune. - Communes d'ECHARCON à MAISSE (1871-1914).

    Date

    1871-1914

    Cote

    2P/92

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Bulletins de recensement pour la formation de la matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bulletins de recensement pour la formation de la matrice des patentes par commune. - Communes de MAROLLES-EN-HUREPOIX à LA NORVILLE (1871-1914).

    Date

    1871-1914

    Cote

    2P/93

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Bulletins de recensement pour la formation de la matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bulletins de recensement pour la formation de la matrice des patentes par commune. - Communes d'OLLAINVILLE à YERRES (1871-1914).

    Date

    1871-1914

    Cote

    2P/94

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Bulletins de recensement pour la formation de la matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)