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864 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/698
 Date
1692-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

Cote
A/701
 Date
1723-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/704
 Date
1704-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

Cote
A/727
 Date
1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLOIR, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

Cote
A/728
 Date
1781-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Cote
A/756
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Cote
A/767
 Date
1783-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Cote
A/773
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Cote
A/781
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Cote
A/782
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jean PARIS de MONTMARTEL de plusieurs pièces de terre, situées à BRUNOY et appartenant à Jean BONCORPS [voir A 1207] ; vente par décret faite à PARIS de MONTMARTEL par le sieur Des ENCLOS, et la dame MABILLE de quatre maisons, enclos, prés, terres labourables, rentes foncières, situés à BRUNOY [voir A 1211].

Cote
A/824
 Date
1665-1739
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Jean-Louis MANSIENNE, d'une maison située à BRUNOY avec terres labourables, rentes foncières (voir A 1215).

Cote
A/825
 Date
1719-1739
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession faite à Jean PARIS...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre le marquis de BRUNOY et la fabrique du lieu ; transactions entre messire Charles de GOMER, seigneur de COMBS-LA-VILLE et messire LE CLERC, curé dudit lieu ; entre madame COLBERT, veuve de M. BRUNET, et l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, relativement à une rente foncière établie sur les fiefs des TOURNELLES et de VERNOUILLET ; entre les Commissaires de MONSIEUR et la Maison de SAINT-CYR, concernant la seigneurie de BELLE-ASSISE ; entre le marquis de CHABANNAIS et l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE.

Cote
A/885
 Date
1700-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Echange de terres entre...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs rentes foncières qui grèvent la seigneurie de BRUNOY : le chapitre de NOTRE-DAME de PARIS, possédait une rente de sept livres tournois ; les fabriques de BOISSY-SAINT-LEGER, d'EPINAY-SOUS-SENART et de BRUNOY, étaient également propriétaires de plusieurs petites rentes. Titre nouvel d'une rente due à l'Hôtel-Dieu de CORBEIL, par la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, et le fief des TOURNELLES ; mémoire sur les prétentions de M. le maréchal de VILLEROY, engagiste de CORBEIL.

Cote
A/888
 Date
1701-1785
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Titres nouvels de plusieurs...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.
Cote
A/917
 Date
1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN et par dame CAHOUET de BEAUVAIS, sa femme, de la terre de GROSBOIS ou SANCY, des fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, et de la châtellenie d'YERRES, appartenant à Jacques BERNARD, maître des Requêtes ; constitutions de diverses rentes foncières faites par M. CHAUVELIN, au profit de l'évêque de NEVERS, de M. de BEAUVAIS et d'autres, sur la terre de GROSBOIS, et afin d'en acquitter le prix qui montait à quatre cent mille livres.

Cote
A/944
 Date
1731-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/959
 Date
1657-1707
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/968
 Date
1563-1598
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Cote
A/988
 Date
1722-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...