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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Tourisme

    Date

    jeudi 22 février 2024

    Cote

    JAL7/526/4119/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4133 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4119 (22 février 2024)
    • Tourisme
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

    Date

    1884-1945

    Cote

    3S/30

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)