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  1. Résultat n°1

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

    Date

    1962-1971

    Cote

    EDEPOT75 1G/18

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tourisme

    Date

    jeudi 22 février 2024

    Cote

    JAL7/526/4119/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
    • N° 4119 (22 février 2024)
    • Tourisme
  3. Résultat n°3

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

    Date

    1817-1938

    Cote

    2O/1795

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEPOT75 1G/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  5. Résultat n°5

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEPOT75 1G/19

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  6. Résultat n°6

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

    Date

    1947-1961

    Cote

    EDEPOT75 1G/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

    Date

    1884-1945

    Cote

    3S/30

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)