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782 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

Cote
C/4017
 Date
1775-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).
Résultat n°2

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°3

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°4

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1929 [2] ; taxes d'habitation, 1931-1932 [3] ; droit des pauvres, 1934 [4].

Cote
2O/1619
 Date
1885-1934
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°5

IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs des convois, 1905-1929 [1] ; concession d'un marché, 1932 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3].

Cote
2O/1644
 Date
1905-1937
 Lieu
IGNY
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°6

JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [1] ; arrêtés de police municipale, 1908-1925 [2] ; taxe pour le branchement des immeubles sur les égouts communaux, 1919 [3] ; droit des pauvres, 1922-1928 [4] ; droit de stationnement, 1926 [5] ; création de ressources nouvelles, 1926-1927 [6] ; vacation de services funèbres, 1926-1931 [7] ; réglementation des voitures de place ou de stationnement, 1934-1935 [8] ; taxe d'habitation et professionnelle, sur les propriétés bâties, sur les chiens, 1935 [9].

Cote
2O/1652
 Date
1906-1935
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°7

MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1911, 1937 [1] ; arrêtés de police municipale, 1927 [2] ; droits de stationnement des forains, 1927-1928 [3] ; taxe d'habitation, 1927-1939 [4] ; taxe sur les automobiles, 1930 [5] ; droit de places sur les marchés, 1931 [6].

Cote
2O/1680
 Date
1905-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°8

MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1900-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1930 [2] ; traités avec des entrepreneurs de menuiserie, tarifs de cercueils, 1905-1917 [3] ; taxe d'habitation, d'enlèvement des ordures ménagères, sur les automobiles, 1927-1937 [4].

Cote
2O/1702
 Date
1900-1937
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°9

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de la mairie : droit d'occupation et de nettoyage.

Cote
2O/1707
 Date
1930
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement. - Salle de...
Résultat n°10

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

Cote
2O/1714
 Date
1887-1932
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°11

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Cote
2O/1737
 Date
1876-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°12

PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1925-1926 [2] ; taxes sur les chasses gardées, d'habitation, sur les automobiles, sur le chauffage et l'électricité, sur les chevaux, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1743
 Date
1905-1929
 Lieu
PECQUEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°13

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°14

SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1901 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; droit de place : sur le marché, à la fête communale, 1923-1930 [3] ; droit des pauvres, 1927 [4] ; taxes d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les chasses gardées ou louées, sur les billards, sur les automobiles, 1927-1931 [5].

Cote
2O/1786
 Date
1901-1931
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°15

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1897, 1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; arrêtés municipaux, 1923-1931 [3] ; droits à percevoir sur les marchés, 1923-1932 [4] ; droit des pauvres, 1928 [5] ; taxes d'habitation, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1931-1939 [6].

Cote
2O/1799
 Date
1897-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°16

VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes d'habitation et de locaux à usage professionnels, 1927-1930 [2].

Cote
2O/1819
 Date
1905-1930
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°17

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1905 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1933 [2] ; taxes d'habitation, 1937 [3] ; droit des pauvres, 1937 [4].

Cote
2O/1825
 Date
1905-1937
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°18

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Cote
2O/1843
 Date
1894-1932
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).
Résultat n°19

VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1926 [1] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, de locaux à usage professionnel, sur les automobiles, sur les propriétés bâties et non bâties, 1929-1935 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1912, 1929-1930 [3] ; droit des pauvres, 1931-1934 [4] ; droit de place sur les marchés, 1933 [5] ; personnel communal : règlement du service de santé, 1929 [6] ; échelle de traitement, 1934 [7] ; vacation du garde champêtre, 1930 [8].

Cote
2O/1850
 Date
1896-1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°20

Spécial fiscalité 2019
Cote
PER157/5/47/SUP
 Date
octobre 2019
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019