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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
987W/5
Date
1965
Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°2
Cote
1196W/1
Date
1942
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT51 1G/10
Date
1891-1894
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°4
Cote
987W/314
Date
1955
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°5
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6
Cote
987W/404
Date
1960
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°7
Cote
987W/76
Date
1960-1965
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.
Résultat n°8
Cote
987W/6
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°9
Cote
987W/10
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°10
Cote
987W/34
Date
1950
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°11
Cote
2238W/67
Date
1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue...
Résultat n°12
Cote
987W/307
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°13
Cote
EDEPOT44 1G/16
Date
1932-1935
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°14
Cote
987W/68
Date
1960
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de MANDRES.
Résultat n°15
Cote
EDEPOT19 1G/11
Date
1851-1963
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
rôle d'imposition, délibération
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°16
Cote
987W/359
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°17
Cote
987W/330
Date
1950
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°18
Cote
987W/139
Date
1945
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°19
Cote
869W/20
Date
1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°20
Cote
2238W/154
Date
1983
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°21
Cote
987W/273
Date
1970
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
fichier
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • fiches archivées.
Résultat n°22
Cote
987W/212
Date
1950
Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°23
Cote
987W/244
Date
1965
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°24
Cote
923W/88
Date
1943
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°25
Cote
987W/370
Date
1955
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°26
Cote
987W/206
Date
1950
Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°27
Cote
987W/32
Date
1950
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.
Résultat n°28
Cote
2238W/70
Date
1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de...
Résultat n°29
Cote
987W/40
Date
1955
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°30
Cote
2238W/256
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°31
Cote
987W/284
Date
1965
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers....
Résultat n°32
Cote
987W/182
Date
1950
Lieu
LIEU A DETERMINER
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°33
Cote
987W/340
Date
1945
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°34
Cote
1689W/24
Date
1975
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
Résultat n°35
Cote
2238W/36
Date
1975
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble...
Résultat n°36
Cote
1689W/22
Date
1975
Lieu
LARDY
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • LARDY . - Taxe d'habitation et taxe foncière.
Résultat n°37
Cote
2238W/4
Date
1974
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles,...
Résultat n°38
Cote
987W/409
Date
1960
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.
Résultat n°39
Cote
987W/143
Date
1950
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°40
Cote
987W/270
Date
1970
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : fiches de mise...