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782 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

Résultat n°2

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1942

Cote

1196W/1

Résultat n°3

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1891-1894

Cote

EDEPOT51 1G/10

Résultat n°4

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°6

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

Résultat n°7

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

Résultat n°8

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

Résultat n°9

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

Résultat n°10

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

Résultat n°11

Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/67

Résultat n°12

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307

Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Date

1932-1935

Cote

EDEPOT44 1G/16

Résultat n°14

Commune de MANDRES.

Date

1960

Cote

987W/68

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Résultat n°16

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/359

Résultat n°17

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/330

Résultat n°18

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/139

Résultat n°19

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

Date

1960

Cote

869W/20

Résultat n°20

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).

Date

1983

Cote

2238W/154