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Résultats de la recherche

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

Résultat n°7

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), utilisation d'un distributeur de boisson mis à disposition par Jedematic : correspondance, notes, pièces jointes, (1982) ; occupation de 2 bureaux par l'association Merveilleux Urbain : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, (1986-1987) ; installation du télex : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; organisation d'un voyage d'étude en Italie (1979) et en Hongrie (1982) pour les membres du conseil d'administration : correspondance, notes, pièces jointes ; gestion des véhicules de service : dossiers (R4 F6 5911 XA 91 et R4 F6 2959 YH 91) (1983-1994) ; location d'un téléviseur auprès de GRANADA : correspondance, notes, pièces jointes, (1985) ; utilisation du télex par le foyer international d'accueil et de promotion sociale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (FIAPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention, avenant, correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1982) ; utilisation de la base documentaire Urbamet : convention avec la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (DREIF), correspondance, notes, pièces jointes, (1982) ; mise à disposition d'un technicien géomètre par la SCP Bouille Meyer pour le service foncier - juridique : dossier de Catherine Dricourt, contrat 88-68, (1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, organisation de repas à la ferme : fiches journalières, copies de factures, (1995).

Date

1979-1995

Cote

1523W/1641

Résultat n°9
Résultat n°10
Résultat n°14

EVRY SAGA CITE

Date

1992

Cote

1497W/177

Résultat n°15

CATHEDRALE D'EVRY

Date

1990

Cote

1497W/173

Résultat n°16

L'ORME A MARTIN

Date

1988

Cote

1422W/113

Résultat n°17

LES CONTEURS DE L'ESSONNE

Date

1984

Cote

1422W/112

Résultat n°19

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Date

1976-1985

Cote

1172W/54